Comptes rendus analytiques officiels du 9 décembre 2020

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Table des matières



Questions d'actualité

Respect des principes de la République

 : [M. Roger Karoutchi

 : [M. Jean Castex, Premier ministre

Menace d'un Brexit sans accord pour la pêche

Mme Catherine Fournier

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Prévention du Covid-19 et vaccination

M. Jérémy Bacchi

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Création d'un million d'emplois pour les jeunes

M. Alain Richard

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Décret du 2 décembre 2020 sur la collecte de données personnelles

M. Michel Dagbert

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Laïcité

Mme Nathalie Delattre

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Politique énergétique et climatique

M. Jacques Fernique

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Désenclavement des territoires par les lignes ferroviaires

M. Daniel Chasseing

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Stratégie vaccinale

M. Bernard Bonne

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

EDF et projet Hercule

 : [M. Sebastien Pla

 : [Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Politique de sécurité

 : [M. Henri Leroy

 : [M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Stations de ski (I)

 : [M. Loïc Hervé

 : [M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Stations de ski (II)

Mme Sylviane Noël

M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Politique sociale du Gouvernement

 : [Mme Martine Filleul

 : [M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Libération de suspects liés à l'attentat de Nice

 : [M. Stéphane Le Rudulier

 : [M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Situation en Nouvelle-Calédonie

M. Jean-François Longeot

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

CMP (Nominations)

Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux

Discussion générale

Mme Cathy Apourceau-Poly, auteure de la proposition de loi

Mme Laurence Cohen, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Mme Véronique Guillotin

Mme Nadia Sollogoub

Mme Émilienne Poumirol

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Jean-Pierre Decool

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

M. Jérémy Bacchi

Mme Corinne Imbert

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Éliane Assassi

Mme Laurence Cohen, rapporteure

ARTICLE 2

Mme Marie-Noëlle Lienemann

ARTICLE 4

Mme Michelle Meunier

Mme Marie-Noëlle Lienemann

ARTICLE 5

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Pierre Laurent

Mme Cathy Apourceau-Poly

Aménagement numérique des territoires

Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la proposition de résolution

Mme Éliane Assassi

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Michel Houllegatte

 : [M. Patrick Chaize

 : [M. Pierre-Jean Verzelen

 : [M. Guillaume Gontard

 : [M. Frédéric Marchand

 : [M. Éric Gold

 : [Mme Viviane Artigalas

 : [M. Jean-Marc Boyer

 : [Mme Patricia Demas

 : [M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Modification de l'ordre du jour

Annexes

Ordre du jour du jeudi 10 décembre 2020