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Compte rendu analytique officiel du 12 janvier 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Décès d'anciens sénateurs

Risque de blackout énergétique

M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

M. Pierre Médevielle

M. Thomas Dossus

Mme Nadège Havet

Hommage à une délégation parlementaire

Risque de blackout énergétique (Suite)

M. Jean-Claude Requier

M. Fabien Gay

M. Jean-François Longeot

: [M. Franck Montaugé

: [Mme Christine Lavarde

: [Mme Denise Saint-Pé

Mme Florence Blatrix Contat

M. Christian Klinger

M. Christian Redon-Sarrazy

: [Mme Françoise Dumont

: [M. Bruno Sido

: [M. Didier Mandelli

: [M. Philippe Mouiller

M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains

Débat sur la montagne

M. Cyril Pellevat, pour le groupe Les Républicains

: [M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

: [M. Guillaume Gontard

M. Bernard Buis

M. Jean-Yves Roux

Mme Cécile Cukierman

M. Loïc Hervé

Mme Viviane Artigalas

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Pierre Médevielle

: [M. Jean-Michel Arnaud

: [M. Jean-Jacques Michau

M. Laurent Duplomb

Mme Florence Blatrix Contat

Mme Sylviane Noël

M. Cédric Vial

Mme Martine Berthet

M. Michel Savin

M. Jean-Marc Boyer, pour le groupe Les Républicains

Réduire l'empreinte environnementale du numérique

Discussion générale

M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

M. Frédéric Marchand

M. Éric Gold

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Jacques Fernique

M. Hervé Maurey

M. Hervé Gillé

M. Cédric Perrin

M. Jean-Paul Prince

M. Rémi Cardon

M. Stéphane Sautarel

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Mme Nadège Havet

Mme Martine Filleul

ARTICLE 2

ARTICLE 3

Modifications de l'ordre du jour

Réduire l'empreinte environnementale du numérique (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

: [M. François Bonhomme

ARTICLE 8

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 11

ARTICLE 12

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 12

ARTICLE 13 A

ARTICLE 13

ARTICLE 14

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 14

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 14 bis

ARTICLE 15

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Ronan Dantec

ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 16

ARTICLE 17 (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 17 (Supprimé)

ARTICLE 18 (Supprimé)

ARTICLE 19 (Supprimé)

ARTICLE 20 (Supprimé)

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article 21

ARTICLE 21

ARTICLE 23 BIS

ARTICLE 24

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 24

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 26

Annexes

Ordre du jour du mercredi 13 janvier 2021