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TurcSéance du 12 janvier 2021 (compte rendu intégral des débats)
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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de Mme Laurence Rossignol
Secrétaires :
Mmes Esther Benbassa, Jacqueline Eustache-Brinio.
3. Risque de blackout énergétique. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
M. Pierre Médevielle ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Pierre Médevielle
M. Thomas Dossus ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Thomas Dossus
Mme Nadège Havet ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
5. Risque de blackout énergétique. – Suite d’un débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
Débat interactif (suite) :
M. Jean-Claude Requier ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Fabien Gay ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Jean-François Longeot ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Franck Montaugé ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Franck Montaugé.
Mme Christine Lavarde ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Christine Lavarde.
Mme Denise Saint-Pé ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Christian Klinger ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Christian Klinger.
M. Christian Redon-Sarrazy ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Christian Redon-Sarrazy.
Mme Françoise Dumont ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Bruno Sido ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Bruno Sido.
M. Didier Mandelli ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Didier Mandelli.
M. Philippe Mouiller ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Philippe Mouiller.
M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains
6. Montagne. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Cyril Pellevat, pour le groupe Les Républicains
M. Guillaume Gontard ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Guillaume Gontard.
M. Bernard Buis ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Bernard Buis.
M. Jean-Yves Roux ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Cécile Cukierman ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Loïc Hervé ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Loïc Hervé.
Mme Viviane Artigalas ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Viviane Artigalas.
Mme Dominique Estrosi Sassone ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Dominique Estrosi Sassone.
M. Pierre Médevielle ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Pierre Médevielle.
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Jean-Jacques Michau ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Jean-Jacques Michau.
M. Laurent Duplomb ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Florence Blatrix Contat ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Florence Blatrix Contat.
Mme Sylviane Noël ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Sylviane Noël.
M. Cédric Vial ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Martine Berthet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Michel Savin ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Jean-Marc Boyer, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
7. Réduction de l’empreinte environnementale du numérique. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi
M. Guillaume Chevrollier, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire
M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
Clôture de la discussion générale.
M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire
Amendement n° 46 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 4 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 47 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Amendement n° 25 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Adoption de l’article.
8. Modification de l’ordre du jour
Suspension et reprise de la séance
9. Réduction de l’empreinte environnementale du numérique. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Articles additionnels après l’article 3
Amendement n° 29 rectifié de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.
Amendement n° 45 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Amendement n° 48 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Amendement n° 10 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article additionnel après l’article 4
Amendement n° 28 de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.
Amendement n° 61 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 5 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de l’article.
Amendement n° 49 rectifié de M. Éric Gold. – Rejet.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 11
Amendement n° 19 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Amendement n° 22 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Retrait.
Amendement n° 21 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Amendement n° 18 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Amendement n° 60 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 11 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 12
Amendement n° 43 de M. Jacques Fernique. – Retrait.
Amendement n° 32 de M. Hervé Gillé. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 6 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 7 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 14
Article 14 bis (nouveau) – Adoption.
Articles additionnels après l’article 14 bis
Amendement n° 30 de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.
Amendement n° 20 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Amendement n° 3 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Amendement n° 27 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 2 de M. Cédric Perrin. – Rejet.
Amendement n° 54 rectifié de M. Hervé Maurey. – Rejet.
Amendement n° 59 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 1 de M. Cédric Perrin. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 16
Amendement n° 38 de M. Daniel Salmon. – Rejet.
Amendement n° 39 de M. Daniel Salmon. – Rejet.
Amendement n° 40 de M. Daniel Salmon. – Rejet.
Amendement n° 35 de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.
Amendement n° 34 de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.
Amendement n° 52 rectifié bis de M. Hervé Maurey. – Retrait.
Amendement n° 13 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
L’article demeure supprimé.
Article additionnel après l’article 17
Amendement n° 55 rectifié bis de M. Hervé Maurey. – Rejet.
Amendement n° 14 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
L’article demeure supprimé.
L’article demeure supprimé.
Amendement n° 16 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
L’article demeure supprimé.
Article additionnel avant l’article 21
Amendement n° 17 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.
Amendement n° 50 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Adoption.
Amendement n° 26 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Retrait.
Amendement n° 23 de M. Cédric Perrin. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Article 21 bis (nouveau) – Adoption.
Amendement n° 51 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 51 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 24
Articles 25 et 26 (nouveaux) – Adoption.
Articles additionnels après l’article 26
Amendement n° 9 rectifié de M. Éric Gold. – Retrait.
Amendement n° 33 de M. Franck Montaugé. – Rejet.
Amendement n° 36 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
10. Ordre du jour
