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Compte rendu analytique officiel du 9 février 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Commission et OPECST (Nominations)

Questions orales

Violences intrafamiliales dans le Cambrésis

Mme Brigitte Lherbier

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Maisons d'assistants maternels

Mme Isabelle Raimond-Pavero

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Recrutement de médecins étrangers

M. Mathieu Darnaud

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Services de soins infirmiers à domicile

Mme Frédérique Puissat

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Multiplication des « ruchers usines »

M. Pascal Martin

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Établissements d'abattage non agréés

M. Jean-Jacques Michau

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Arboretum national des Barres

M. Hugues Saury

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

M. Max Brisson

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Plan de filière de la presse d'information

M. Olivier Henno

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Nouvelle définition des animaux immobilisés

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Agrément des associations de protection de l'environnement

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly (I)

M. Christian Cambon

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Réglementation environnementale et situation de l'entreprise Sermeta à Morlaix

M. Jean-Luc Fichet

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Contournement d'Arles

M. Guy Benarroche

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Prolifération de décharges sauvages en Pyrénées-Atlantiques

Mme Frédérique Espagnac

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly (II)

M. Laurent Lafon

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes

M. Didier Mandelli

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Investissements et multimodalité pour les ports français

Mme Agnès Canayer

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Financement de la déviation de la RN 135

M. Franck Menonville

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Retrait de leurs compétences à quatre maires du Val-de-Marne

Mme Catherine Procaccia

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel

Mme Gisèle Jourda, en remplacement de M. Didier Marie

M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Logements sociaux et anciennes communes de la sidérurgie et des mines

M. Jean-Marc Todeschini

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Implantation d'une maison France Services dans la commune de Vigy

M. Jean Louis Masson

M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Difficultés financières des petites communes rurales

Mme Gisèle Jourda

M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Accompagnement des élèves handicapés (I)

M. Guillaume Chevrollier

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Accompagnement des élèves handicapés (II)

Mme Élisabeth Doineau

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Fermeture de classes dans l'Ain

M. Patrick Chaize

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Soutien aux associations sportives

M. Jacques Grosperrin

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Rehausser la taxe Buffet

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Redoublants toulousains en première année de médecine

Mme Brigitte Micouleau

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Délivrance des visas pour hommes d'affaires d'Afrique

M. Richard Yung

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Compagnie républicaine de sécurité à demeure à Bordeaux

Mme Nathalie Delattre

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Moyens du tribunal judiciaire de Nanterre

Mme Christine Lavarde

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Chartes d'amitié entre des collectivités françaises et du Haut-Karabagh

M. Pierre Ouzoulias

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Application du droit du travail sur le site de l'EuroAirport de Bâle-Mulhouse

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Freins au développement du spiritourisme

M. Michel Savin

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

Opération Barkhane : bilan et perspectives

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Ludovic Haye

M. Jean-Noël Guérini

M. Pierre Laurent

M. Olivier Cigolotti

M. Jean-Marc Todeschini

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

M. Bruno Retailleau

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mme Florence Parly, ministre des armées

Mme Nicole Duranton

M. André Guiol

Mme Michelle Gréaume

M. Olivier Cadic

M. Yannick Vaugrenard

M. Gérard Longuet

M. Alain Marc

M. Guillaume Gontard

M. François Bonneau

M. Mickaël Vallet

M. Hugues Saury

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Isabelle Raimond-Pavero

M. Guillaume Chevrollier

Mme Catherine Belrhiti

M. Pascal Allizard

M. Christian Cambon, président de la commission

Mise au point au sujet d'un vote

Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales

Explications de vote

M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

M. Henri Cabanel

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Moga

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Franck Menonville

M. Daniel Salmon

Mme Patricia Schillinger

M. Rémy Pointereau

Mineurs non accompagnés

M. Laurent Burgoa, pour le groupe Les Républicains

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Mme Éliane Assassi

Mme Élisabeth Doineau

M. Hussein Bourgi

M. Alain Cadec

M. Joël Guerriau

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Nathalie Delattre

Mme Annick Jacquemet

Mme Victoire Jasmin

M. Gilbert Favreau

M. Hussein Bourgi

M. Bernard Bonne

M. Sébastien Meurant

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Stéphane Sautarel

M. Arnaud Bazin, pour le groupe Les Républicains

Avenir de la Métropole du Grand Paris

Mme Christine Lavarde, pour le groupe Les Républicains

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

M. Vincent Capo-Canellas

M. Rémi Féraud

M. Philippe Dallier

M. Pierre-Jean Verzelen

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Didier Rambaud

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Savoldelli

M. Arnaud de Belenet

M. Rachid Temal

M. Philippe Dominati

M. Vincent Éblé

M. Philippe Pemezec

M. Philippe Dominati

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Christine Lavarde

M. Philippe Dallier, pour le groupe Les Républicains

Annexes

Ordre du jour du mercredi 10 février 2021