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Compte rendu analytique officiel du 9 mars 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



QUESTIONS ORALES

Financement des travaux de la RN135

M. Gérard Longuet

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Concession Bleue Lorraine et réforme du code minier

M. Jacques Fernique

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Aires de grand passage

M. André Reichardt

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Indemnisation des épisodes de sècheresse-réhydratation en Sarthe

M. Jean Pierre Vogel

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Rénovation des réseaux d'assainissement

Mme Colette Mélot

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Relance des trains de nuit

M. Bernard Delcros

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Entretien des joints de ponts-routes

M. Frédéric Marchand

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Relations entre la SNCF et les maires

M. Jérôme Bascher

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Transfert de pleine propriété du train des Pignes

M. Philippe Tabarot

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Desserte ferroviaire de la Bretagne

M. Michel Canevet

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Projet Hercule et concessions du Lot et de la Truyère

M. Jean-Claude Anglars

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Les élus face aux infrastructuresde production d'énergie renouvelable

M. Hervé Maurey

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

Maintien de l'aide couplée ovine

M. Philippe Bonnecarrère

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Phosmet

M. Jean-Baptiste Blanc

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Délégués départementaux aux droits des femmes

Mme Laurence Rossignol

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

M. Jean-Claude Tissot

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Éligibilité de Charleville-Mézières à la dotation politique de la ville

M. Marc Laménie

Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville

Schéma de vaccination contre la covid-19 par les pharmaciens

Mme Corinne Imbert, en remplacement de M. Bruno Belin

Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville

Inscription de Loireauxence en zone d'intervention prioritaire

Mme Michelle Meunier

Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville

Accord France-Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

M. Dominique Théophile

Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville

Insécurité dans l'Essonne

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté

Référentiel national de défense extérieure contre l'incendie

Mme Céline Brulin

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté

Personnels des services de soins infirmiers à domicile et autres établissements

M. Stéphane Sautarel

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté

Suppression de la greffe cardiaque à l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

Mme Laurence Cohen

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté

Réglementation des stages de survie

M. Yannick Vaugrenard

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

Fermeture de classes en milieu rural

M. Michel Canevet, en remplacement de M. Pierre Louault

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

Aide publique au développement et vaccination

Mme Hélène Conway-Mouret

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

Difficultés des centres culturels sous statut d'EPIC

Mme Laure Darcos

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

Parents séparés ou divorcés d'un enfant handicapé

M. Serge Babary

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

Places disponibles au sein des instituts médicaux-éducatifs

Mme Martine Filleul

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

Double imposition des frontaliers français en chômage partiel en Allemagne

Mme Laurence Muller-Bronn

M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises

Seuil de dispense des procédures de marchés publics

Mme Catherine Belrhiti

M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises

Compensation de la suppression de la taxe d'habitation pour les Sivom

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises

Cybersécurité des petites communes de l'Oise

M. Édouard Courtial

M. Alain Griset, ministre délégué chargé des petites et moyennes entreprises

Décès d'un ancien sénateur

Monde combattant

Explications de vote

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants

Mme Pascale Gruny

M. Jean-Pierre Decool

M. Guillaume Gontard

M. Martin Lévrier

M. Éric Gold

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Victoire Jasmin

M. Alain Duffourg

Diverses mesures de justice sociale

Discussion générale

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

M. Philippe Mouiller, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Xavier Iacovelli

Mme Maryse Carrère

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Olivier Henno

Mme Michelle Meunier

M. Laurent Burgoa

M. Yves Bouloux

M. Marc Laménie

Discussion des articles

ARTICLE 2

M. Bernard Jomier

M. Daniel Chasseing

Article 3

M. Mickaël Vallet

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 3 bis

ARTICLE 4

ARTICLE ADDITIONNEL

Explications de vote

Mme Monique Lubin

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Antoine Lefèvre

Mme Nassimah Dindar

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

Modification de l'ordre du jour

Annexes

Ordre du jour du mercredi 10 mars 2021