Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 8 juin 2021

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Renvoi à des commissions pour avis

Conseil européen des 24 et 25 juin 2021

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Franck Menonville

M. Jacques Fernique

M. André Gattolin

M. Henri Cabanel

M. Pierre Laurent

M. Pierre Louault

Mme Laurence Harribey

M. Cyril Pellevat

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Christine Lavarde

M. Laurent Duplomb

M. Arnaud Bazin

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

M. Jean-François Rapin, président de la commission

Améliorer l'économie du livre (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Laure Darcos, auteure de la proposition de loi

Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

M. Jean-Pierre Decool

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

M. Bernard Fialaire

M. Jérémy Bacchi

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Sylvie Robert

Mme Béatrice Gosselin

M. Yves Bouloux

M. Jérôme Bascher

Discussion des articles

Article premier

Mme Roselyne Bachelot, ministre

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article premier

ARTICLE 2

ARTICLE 4

ARTICLE 6

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Ordre du jour du mercredi 9 juin 2021