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Séance du 8 juin 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Laurence Rossignol

Secrétaires :

Mme Esther Benbassa, M. Jacques Grosperrin.

1. Procès-verbal

2. Renvoi pour avis multiple

3. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021

M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Franck Menonville

M. Jacques Fernique

M. André Gattolin

M. Henri Cabanel

M. Pierre Laurent

M. Pierre Louault

Mme Laurence Harribey

M. Cyril Pellevat

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Christine Lavarde

M. Laurent Duplomb

M. Arnaud Bazin

M. Clément Beaune, secrétaire d’État

Conclusion du débat

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Suspension et reprise de la séance

4. Amélioration de l’économie du livre. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

Mme Laure Darcos, auteure de la proposition de loi

Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure de la commission de la culture

Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

M. Jean-Pierre Decool

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

M. Thomas Dossus

M. Julien Bargeton

M. Bernard Fialaire

M. Jérémy Bacchi

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Sylvie Robert

Mme Béatrice Gosselin

M. Yves Bouloux

M. Jérôme Bascher

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Mme Roselyne Bachelot, ministre

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Amendement n° 2 de Mme Laure Darcos. – Adoption.

Amendement n° 3 de Mme Laure Darcos. – Adoption.

Amendement n° 7 rectifié de Mme Laure Darcos. – Adoption.

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

Mme Roselyne Bachelot, ministre

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 1er

Amendement n° 6 de M. Jérémy Bacchi. – Retrait.

Article 2

Amendement n° 5 de M. Thomas Dossus. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 3 – Adoption.

Article 4

Amendement n° 8 de Mme Laure Darcos et sous-amendement n° 9 du Gouvernement. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Adoption de l’article modifié.

Article 5 – Adoption.

Article 6

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 1 de Mme Laure Darcos. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé.

Vote sur l’ensemble

Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure

Mme Laure Darcos, auteure de la proposition de loi

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

5. Ordre du jour