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Compte rendu analytique officiel du 10 juin 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Ticket restaurant étudiant

Discussion générale

M. Pierre-Antoine Levi, auteur de la proposition de loi

M. Jean Hingray, rapporteur de la commission de la culture

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

M. Bernard Fialaire

M. Pierre Ouzoulias

Mme Sabine Van Heghe

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

Mme Annick Billon

M. Stéphane Piednoir

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 3

Nommer les enfants nés sans vie

Discussion générale

Mme Anne-Catherine Loisier, auteure de la proposition de loi

Mme Marie Mercier, rapporteur de la commission des lois

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Éliane Assassi

Mme Annick Billon

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Esther Benbassa

M. Xavier Iacovelli

Mme Maryse Carrère

M. Marc Laménie

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article unique

ARTICLE UNIQUE

« Revitalisation des centres-villes : quelles stratégies, quels résultats ? »

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

M. Jean-Pierre Moga

Mme Martine Filleul

M. Bruno Rojouan

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Daniel Salmon

Mme Nadège Havet

M. Jean-Claude Requier

Mme Michelle Gréaume

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Angèle Préville

M. Yves Bouloux

M. Franck Montaugé

M. Jérôme Bascher

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Guillaume Chevrollier

M. Serge Babary

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour le groupe Les Républicains

« Quelle portée de l'intervention du Parlement dans l'élaboration du projet de loi de finances ? »

M. Pascal Savoldelli, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Rémi Féraud

Mme Christine Lavarde

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Julien Bargeton

M. Jean-Claude Requier

M. Éric Bocquet

M. Vincent Delahaye

M. Claude Raynal

M. Jérôme Bascher

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Organisation des débats

Ordre du jour du lundi 14 juin 2021