Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 10 juin 2021 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (589 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (3944 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Pierre Laurent

Secrétaires :

MM. Pierre Cuypers, Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Ticket restaurant étudiant. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Pierre-Antoine Levi, auteur de la proposition de loi

M. Jean Hingray, rapporteur de la commission de la culture

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

M. Bernard Fialaire

M. Pierre Ouzoulias

Mme Sabine Van Heghe

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

Mme Annick Billon

M. Stéphane Piednoir

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 1 de Mme Sabine Van Heghe. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 2 (supprimé)

Article 3

Amendement n° 2 de Mme Sabine Van Heghe. – Retrait.

Adoption de l’article.

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

3. Nommer les enfants nés sans vie. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Anne-Catherine Loisier, auteure de la proposition de loi

Mme Marie Mercier, rapporteur de la commission des lois

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Éliane Assassi

Mme Annick Billon

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Esther Benbassa

M. Xavier Iacovelli

Mme Maryse Carrère

M. Marc Laménie

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l’article unique

Amendement n° 3 rectifié bis de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.

Article unique

Amendements identiques nos 1 rectifié de Mme Esther Benbassa et 2 rectifié de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

4. Revitalisation des centres-villes : quelles stratégies, quels résultats ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Rémy Pointereau, pour le groupe Les Républicains

M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Débat interactif

M. Jean-Pierre Moga ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Martine Filleul ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Martine Filleul.

M. Bruno Rojouan ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Vanina Paoli-Gagin ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Vanina Paoli-Gagin.

M. Daniel Salmon ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Daniel Salmon.

Mme Nadège Havet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Nadège Havet.

M. Jean-Claude Requier ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Michelle Gréaume ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Jean-Marie Mizzon ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Jean-Marie Mizzon.

Mme Angèle Préville ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Angèle Préville.

M. Yves Bouloux ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Franck Montaugé ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Franck Montaugé.

M. Jérôme Bascher ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Jean-Raymond Hugonet.

M. Guillaume Chevrollier ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Serge Babary ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Conclusion du débat

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

5. Quelle portée de l’intervention du Parlement dans l’élaboration du projet de loi de finances ? – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Pascal Savoldelli, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

M. Rémi Féraud

Mme Christine Lavarde

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Julien Bargeton

M. Jean-Claude Requier

M. Éric Bocquet

M. Vincent Delahaye

M. Claude Raynal

M. Jérôme Bascher

M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

6. Organisation des travaux

7. Ordre du jour