Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 14 juin 2021

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Lutte contre le dérèglement climatique (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Mme Marta de Cidrac, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Pascal Martin, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Tabarot, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Claude Malhuret

M. Ronan Dantec

M. Frédéric Marchand

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Joël Bigot

M. Didier Mandelli

M. Stéphane Demilly

M. Yves Bouloux

Mme Nadège Havet

M. Jean-Pierre Moga

M. Franck Montaugé

M. Étienne Blanc

M. Laurent Duplomb

Mme Barbara Pompili, ministre

Discussion des articles

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier A

TITRE PREMIER A (Dispositions liminaires)

ARTICLE PREMIER A

Mme Marie-Claude Varaillas

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier A

ARTICLE PREMIER

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Lutte contre le dérèglement climatique (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier

ARTICLE PREMIER BIS

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier bis

ARTICLE 2

M. Stéphane Demilly

M. Philippe Folliot

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 2

ARTICLE 3

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article3

Mise au point au sujet d'un vote

Ordre du jour du mardi 15 juin 2021