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Séance du 14 juin 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Roger Karoutchi

Secrétaires :

Mmes Françoise Férat, Patricia Schillinger.

1. Procès-verbal

2. Lutte contre le dérèglement climatique. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Mme Marta de Cidrac, rapporteure de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Pascal Martin, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Philippe Tabarot, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques

M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Claude Malhuret

M. Ronan Dantec

M. Frédéric Marchand

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Joël Bigot

M. Didier Mandelli

M. Stéphane Demilly

M. Yves Bouloux

Mme Nadège Havet

M. Jean-Pierre Moga

M. Franck Montaugé

M. Étienne Blanc

M. Laurent Duplomb

Mme Barbara Pompili, ministre

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

Article additionnel avant le titre Ier A

Amendements identiques nos 126 de M. Ronan Dantec, 128 rectifié ter de M. Jean-François Longeot, 141 de Mme Marie-Claude Varaillas, 235 de M. Didier Mandelli, 673 rectifié de M. Jean-Pierre Corbisez et 1684 de M. Joël Bigot. – Adoption, par scrutin public n° 131, des six amendements insérant un article additionnel.

Intitulé du titre Ier A

Amendement n° 1039 de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° 2210 de la commission. – Adoption de l’amendement rédigeant l’intitulé.

Article 1er A (nouveau)

Mme Marie-Claude Varaillas

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 1er A

Amendement n° 770 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet par scrutin public n° 132.

Amendement n° 859 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.

Amendement n° 606 rectifié bis de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Retrait.

Amendement n° 772 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet par scrutin public n° 132.

Article 1er

Amendement n° 1609 de M. Joël Bigot. – Retrait.

Amendement n° 1378 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 766 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Adoption.

3. Convocation du Parlement en session extraordinaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol

4. Lutte contre le dérèglement climatique. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 1er (suite)

Amendement n° 1217 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Adoption.

Amendement n° 343 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° 210 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Rejet.

Amendement n° 1379 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 1049 rectifié de Mme Christine Lavarde. – Retrait.

Amendement n° 1607 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 2231 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1608 de M. Joël Bigot. – Adoption.

Amendement n° 1380 de M. Joël Bigot. – Retrait.

Amendement n° 1290 rectifié de Mme Nadège Havet. – Retrait.

Amendement n° 2232 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1381 de M. Joël Bigot. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1382 de M. Joël Bigot. – Devenu sans objet.

Amendement n° 211 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendement n° 71 rectifié de M. Stéphane Demilly. – Rejet.

Amendement n° 145 de M. Gérard Lahellec. – Rejet.

Amendement n° 982 rectifié bis de M. Fabien Genet. – Retrait.

Amendements identiques nos 29 rectifié bis de M. Franck Menonville et 1068 rectifié bis de M. Olivier Rietmann. – Retrait de l’amendement n° 1068 rectifié bis, l’amendement n° 29 rectifié bis n’étant pas soutenu.

Amendement n° 1269 de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Non soutenu.

Amendement n° 1383 de M. Franck Montaugé. – Rejet.

Amendement n° 2005 rectifié de M. Dany Wattebled. – Non soutenu.

Amendement n° 1384 de M. Franck Montaugé. – Adoption.

Amendement n° 1666 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 2233 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 212 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendements identiques nos 1241 rectifié de M. Franck Menonville et 2105 rectifié bis de M. Frédéric Marchand. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 72 rectifié de M. Stéphane Demilly. – Rejet.

Amendement n° 1009 rectifié de M. Pierre-Antoine Levi. – Retrait.

Amendement n° 767 de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.

Amendement n° 2107 rectifié bis de M. Frédéric Marchand. – Retrait.

Amendement n° 213 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendement n° 1010 rectifié de M. Pierre-Antoine Levi. – Retrait.

Amendement n° 2234 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1388 de M. Joël Bigot. – Adoption.

Amendement n° 1385 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 144 de Mme Marie-Claude Varaillas. – Rejet.

Amendement n° 1386 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 214 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendement n° 1011 rectifié de M. Pierre-Antoine Levi. – Retrait.

Amendement n° 2235 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1638 de M. Victorin Lurel. – Retrait.

Amendement n° 30 rectifié bis de M. Franck Menonville. – Rejet.

Amendement n° 1389 de M. Franck Montaugé. – Rejet.

Amendement n° 872 rectifié de Mme Catherine Dumas. – Adoption.

Amendement n° 1387 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 45 rectifié de Mme Alexandra Borchio Fontimp. – Rejet.

Amendement n° 2236 de la commission. – Adoption.

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Claude Tissot

Mme Éliane Assassi

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Franck Montaugé

M. Joël Bigot

M. Fabien Gay

M. Guillaume Gontard

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 1er

Amendement n° 1135 rectifié de M. Didier Mandelli. – Rejet.

Amendement n° 2053 de Mme Nadège Havet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 983 rectifié bis de M. Fabien Genet. – Rejet.

Article 1er bis (nouveau)

Amendement n° 2198 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Amendement n° 129 rectifié de Mme Françoise Férat. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1390 de M. Joël Bigot. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1287 de M. Jean-Jacques Michau. – Devenu sans objet.

Articles additionnels après l’article 1er bis

Amendement n° 755 rectifié de Mme Angèle Préville. – Retrait.

Amendement n° 1136 de M. Didier Mandelli. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 2

M. Stéphane Demilly

M. Philippe Folliot

Amendement n° 1367 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.

Amendement n° 1959 rectifié de M. Bernard Jomier. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1219 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Retrait.

Amendement n° 408 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° 1293 rectifié de Mme Nadège Havet. – Rejet.

Amendement n° 2026 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Devenu sans objet.

Amendement n° 1396 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 1220 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Retrait.

Amendement n° 1080 rectifié quater de M. Teva Rohfritsch. – Adoption.

Amendement n° 1079 rectifié quinquies de M. Teva Rohfritsch. – Retrait.

Amendement n° 1631 de M. Victorin Lurel. – Adoption.

Amendement n° 1614 de Mme Florence Blatrix Contat. – Rejet.

Amendement n° 2228 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 2225 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1368 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.

Amendement n° 2226 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 2227 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 1078 rectifié ter de M. Teva Rohfritsch. – Retrait.

Amendement n° 2059 rectifié bis de M. Teva Rohfritsch. – Retrait.

Amendement n° 2229 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 2

Amendement n° 743 rectifié de Mme Angèle Préville. – Retrait.

Amendement n° 1618 rectifié de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 409 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° 410 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° 2057 de Mme Nadège Havet. – Retrait.

Articles 2 bis à 2 quinquies (supprimés)

Article 3

Amendement n° 1858 rectifié bis de M. Cédric Vial. – Retrait.

Amendement n° 1632 de M. Victorin Lurel. – Adoption.

Amendement n° 1633 de M. Victorin Lurel. – Adoption.

Amendement n° 1617 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° 1857 rectifié de Mme Marie-Pierre Monier. – Adoption.

Amendement n° 337 rectifié bis de M. Christian Bilhac. – Retrait.

Amendement n° 2230 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 3

Amendement n° 46 rectifié de Mme Alexandra Borchio Fontimp. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Mise au point au sujet d’un vote

6. Ordre du jour