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Compte rendu analytique officiel du 22 septembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Crise des sous-marins australiens (I)

M. Richard Yung

Mme Florence Parly, ministre des armées

Crise des sous-marins australiens (II)

M. Rachid Temal

Mme Florence Parly, ministre des armées

Situation du Pass'Sport

M. Éric Gold

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports

Chasse et ruralité

M. Daniel Salmon

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Pénurie d'infirmiers scolaires

Mme Colette Mélot

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

M. Gérard Longuet

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Flambée des prix de l'énergie

M. Patrick Chauvet

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Crise des sous-marins australiens (III)

M. Pierre Laurent

Mme Florence Parly, ministre des armées

Crise des sous-marins australiens (IV)

M. Dominique de Legge

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Harcèlement scolaire

Mme Claudine Lepage

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Reconnaissance des souffrances des harkis

M. Philippe Tabarot

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Étudiants sans master

Mme Sonia de La Provôté

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Beauvau de la sécurité

M. Henri Leroy

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Crise des sous-marins australiens (V)

M. Jean-Michel Houllegatte

Mme Florence Parly, ministre des armées

Système de santé de Saint-Martin

Mme Annick Petrus

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Inondations dans le Gard

M. Laurent Burgoa

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Avis sur une nomination

Protéger la rémunération des agriculteurs (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 3 bis

ARTICLE 4

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 5

ARTICLE 6

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 6

Interventions sur l'ensemble

M. Jean-Jacques Michau

Mme Patricia Schillinger

M. Daniel Gremillet

M. Daniel Chasseing

M. Joël Labbé

M. Fabien Gay

Mme Sophie Primas, présidente de la commission

M. Julien Denormandie, ministre

Volontariat des sapeurs-pompiers (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Mme Françoise Dumont, rapporteure de la commission des lois

M. Patrick Kanner, rapporteur de la commission des lois

M. Loïc Hervé, rapporteur de la commission des lois

M. Daniel Chasseing

M. Guy Benarroche

M. Ludovic Haye

M. Jean-Yves Roux

Mme Éliane Assassi

Mme Dominique Vérien

M. Jérôme Durain

Mme Nadine Bellurot

Mme Laurence Harribey

Mme Vivette Lopez

Mme Sabine Drexler

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS A

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 2 bis A

ARTICLE 2 BIS B

M. Guy Benarroche

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 3

ARTICLE 4 BIS

ARTICLE 5

ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article 6

ARTICLE 6

ARTICLE 8

ARTICLE 8 BIS A

ARTICLE 8 BIS B

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 8 bis

ARTICLE 9

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 11 BIS

ARTICLE 12

ARTICLE 12 BIS

ARTICLE 14

ARTICLE 15

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 17

Ordre du jour du jeudi 23 septembre 2021