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Compte rendu analytique officiel du 16 décembre 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Conforter l'économie du livre (Deuxième lecture)

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Jean-Pierre Decool

Mme Laure Darcos

M. Thomas Dossus

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

M. Bernard Fialaire

Mme Sylvie Robert

Mme Samantha Cazebonne

Bibliothèques et développement de la lecture publique (Deuxième lecture)

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mme Elsa Schalck

Mme Monique de Marco

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

M. Bernard Fialaire

M. David Assouline

Mme Samantha Cazebonne

M. Jean-Pierre Decool

Accélérer l'égalité économique et professionnelle (Deuxième lecture)

Mme Laurence Garnier, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Mme Pascale Gruny

Mme Laurence Cohen

Mme Brigitte Devésa

M. Jean-Claude Requier

Mme Laurence Rossignol

M. Xavier Iacovelli

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

Commissions (Nominations)

Indemnisation des catastrophes naturelles (Conclusions de la CMP)

Mme Christine Lavarde, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et des petites et moyennes entreprises

M. Gérard Lahellec

M. Pascal Martin

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Isabelle Briquet

M. Didier Rambaud

M. Claude Malhuret

M. Didier Mandelli

M. Ronan Dantec

Responsabilité pénale et sécurité intérieure(Conclusions de la CMP)

M. Loïc Hervé, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS A

ARTICLE 3 QUATER

Explications de vote

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Pierre Sueur

M. Dany Wattebled

Mme Catherine Di Folco

M. Guy Benarroche

Mme Éliane Assassi

M. Thani Mohamed Soilihi

Ordre du jour du mardi 4 janvier 2022