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Table des matières
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Conforter l'économie du livre (Deuxième lecture)
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Jean-Pierre Decool
Mme Laure Darcos
M. Thomas Dossus
M. Pierre Ouzoulias
M. Pierre-Antoine Levi
M. Bernard Fialaire
Mme Sylvie Robert
Mme Samantha Cazebonne
Bibliothèques et développement de la lecture publique (Deuxième lecture)
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Elsa Schalck
Mme Monique de Marco
M. Pierre Ouzoulias
M. Pierre-Antoine Levi
M. Bernard Fialaire
M. David Assouline
Mme Samantha Cazebonne
M. Jean-Pierre Decool
Accélérer l'égalité économique et professionnelle (Deuxième lecture)
Mme Laurence Garnier, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Mme Pascale Gruny
Mme Laurence Cohen
Mme Brigitte Devésa
M. Jean-Claude Requier
Mme Laurence Rossignol
M. Xavier Iacovelli
Mme Colette Mélot
Mme Raymonde Poncet Monge
Commissions (Nominations)
Indemnisation des catastrophes naturelles (Conclusions de la CMP)
Mme Christine Lavarde, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et des petites et moyennes entreprises
M. Gérard Lahellec
M. Pascal Martin
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Isabelle Briquet
M. Didier Rambaud
M. Claude Malhuret
M. Didier Mandelli
M. Ronan Dantec
Responsabilité pénale et sécurité intérieure(Conclusions de la CMP)
M. Loïc Hervé, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 3
ARTICLE 3 BIS A
ARTICLE 3 QUATER
Explications de vote
Mme Nathalie Goulet
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-Pierre Sueur
M. Dany Wattebled
Mme Catherine Di Folco
M. Guy Benarroche
Mme Éliane Assassi
M. Thani Mohamed Soilihi
Ordre du jour du mardi 4 janvier 2022
