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Table des matières
Résolution sur la prévention de la pollution des mers (Conclusions de la CMP)
M. Philippe Folliot, rapporteur pour le Sénat de la CMP
M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie
Vote sur l'ensemble
Mme Marie-Claude Varaillas
Mme Mathilde Ollivier
M. Jérôme Darras
M. Cédric Chevalier
Mme Catherine Dumas
M. Georges Patient
M. André Guiol
M. Philippe Folliot
Création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de Corse (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Mme Olivia Richard, rapporteure de la commission des lois
Mme Mélanie Vogel
M. Éric Kerrouche
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Jean-Jacques Panunzi
Mme Marie-Laure Phinera-Horth
M. Michel Masset
M. Paul Toussaint Parigi
Mme Marie-Claude Varaillas
Discussion des articles
Article 1er
Article 4
Impact environnemental de l'industrie textile (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
Mme Sylvie Valente Le Hir, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Didier Mandelli
Mme Marie-Laure Phinera-Horth
M. Michel Masset
M. Stéphane Demilly
Mme Marie-Claude Varaillas
M. Jacques Fernique
Mme Marie-Claire Carrère-Gée
M. Jean Hingray
Discussion des articles
Article 1er
M. Thomas Dossus
Après l'article 1er
Article 1er bis A
Article 2
Après l'article 2
Article 3 (Supprimé)
Après l'article 3 (Supprimé)
Article 3 bis
Article 4
Article 5
Après l'article 6
Article 7
Après l'article 7
Intitulé de la proposition de loi
Ordre du jour du mardi 3 juin 2025
