Séance du 2 juin 2025

compte rendu intégral des débats

version provisoire

Sommaire

Présidence de Mme Sylvie Robert

vice-présidente

M. Guy Benarroche,

Mme Catherine Di Folco.

Résolution sur la prévention de la pollution des mers

Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire sur un projet de loi

projet de loi autorisant la ratification de la résolution lp.3(4) portant amendement de l'article 6 du protocole de londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières

Vote sur l'ensemble

Création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de Corse

Adoption en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

projet de loi portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de corse

Vote sur l'ensemble

Impact environnemental de l'industrie textile

Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

PRÉSIDENCE DE M. Xavier Iacovelli

vice-président

Après l'article 1er

Article 1er bis A

Article 1er bis

Après l'article 2

Après l'article 3

Article 3 bis (nouveau)

Après l'article 6

Après l'article 7

Intitulé de la proposition de loi