Rapport d'activité de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
Rapport présenté par M. Louis Mexandeau, député, Président délégué de la section française
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Table des matières
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BUREAU DE LA COMMISSION DE L'ÉDUCATION, DE
LA COMMUNICATION
ET DES AFFAIRES CULTURELLES
(Montréal, 9 - 11 octobre 2000) -
SÉMINAIRE PARLEMENTAIRE
(Niamey (Niger), 24 - 26 octobre 2000) -
GROUPE DE RÉFLEXION SUR
L'IMPLICATION
DES FEMMES PARLEMENTAIRES EN FRANCOPHONIE
(Paris, 12 décembre 2000) -
BUREAU DE L'APF
(Caen, 13 - 15 décembre 2000) -
ASSEMBLEE GENERALE de la SECTION
FRANCAISE
(Paris, 31 janvier 2001) -
COMMISSION DE LA COOPERATION ET DU
DEVELOPPEMENT
(Aoste (Italie), 15 - 18 mars 2001) -
COMMISSION DES AFFAIRES
PARLEMENTAIRES
(Luxembourg, 26 - 28 mars 2001) -
COMITE DE SELECTION DU PARLEMENT FRANCOPHONE DES
JEUNES
(Paris, 29 mars 2001) -
COMMISSION DE L'EDUCATION, DE LA COMMUNICATION
ET DES AFFAIRES CULTURELLES
(Phnom Penh (Cambodge), 2 - 5 avril 2001) -
ASSEMBLEE GENERALE de la SECTION FRANCAISE
(Paris, 18 avril 2001) -
MISSION D'OBSERVATION
D'ELECTIONS
(Sénégal, 29 avril 2001) -
SEMINAIRE PARLEMENTAIRE SUR "DÉMOCRATIE ET
BONNE GOUVERNANCE"
(Bissau (Guinée Bissau) - 8 au 10 mai 2001) -
COMMISSION POLITIQUE DE L'APF
(Port-Louis (Maurice) - 10 et 11 mai 2001) -
XIVe ASSEMBLÉE RÉGIONALE
EUROPE
(Budapest (Hongrie) - 21 au 23 mai 2001) -
BUREAU DE L'APF
(Québec - 6 juillet 2001) -
XXVIIème SESSION DE L'APF
(Québec, 8 - 10 juillet 2001) -
IVe JEUX DE LA FRANCOPHONIE
(Ottawa-Hull (Canada), 14 - 24 juillet 2001) -
A N N E X E S
- Communication de M. Richard CAZENAVE relative au contrôle de l'action gouvernementale et l'application des lois
- Communication de M. Richard CAZENAVE relative au rôle de la majorité et de l'opposition dans le travail parlementaire
- Communication de M. Joël BOURDIN lors du séminaire de Bissau : les relations entre les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire
- Rapport présenté par Mme Odette TRUPIN relatif au renforcement de la coopération entre les parlements des pays francophones d'Europe dans la perspective de l'élargissement de l'Union européenne
- Rapport présenté par M. Henri de RICHEMONT relatif à la problématique de réduction de coût en matière de brevets européens avec maintien de la traduction de ces documents en français
- Rapport présenté par M. Bruno BOURG-BROC relatif à la liberté de la presse et au pluralisme d'opinions
- Rapport présenté par M. Jacques BRUNHES relatif au rôle des ONG dans les pays francophones
- Rapport présenté par M. Guy Penne relatif à l'autonomie administrative des parlements
- Rapport présenté par M. Joël Bourdin relatif à la situation de TV5