Séances : procès-verbaux.
69 S 68
- 26 octobre 1915 : communication de M. DOUMER relative à la production du matériel de guerre ; audition de M. DOUMERGUE (ministre des colonies) sur le recrutement des troupes indigènes ; mission de contrôle d’un membre de la Chambre en Afrique occidentale ; les opérations de guerre au Cameroun ; rapport de M. MENIER sur l’audition du sous-secrétaire d’Etat de l’aviation.
- 27 octobre 1915 : audition de M. VIVIANI (Président du Conseil) et de M. MILLERAND (ministre de la guerre) (voir 69S 2).
- 4 novembre 1915 : démission de MM. de FREYCINET et BOURGEOIS ; allocution de M. CLEMENCEAU, élu président de la commission ; nomination d’une sous-commission sur les gaz asphyxiants et masques protecteurs ; échange de lettres entre M. BERENGER, le directeur général des poudres et le sous-secrétaire d’Etat de l’artillerie sur une mission en Angleterre ; défense des places fortes et notamment de Paris ; proposition de M. BERENGER de nommer une sous-commission chargée d’étudier les opérations militaires.
- 9 novembre 1915 : proposition de M. BERENGER (suite) ; audition du Général GALLIENI (ministre de la guerre) et de MM. THOMAS (sous-secrétaire d’Etat de l’artillerie et des munitions) et GODART (sous-secrétaire d’Etat du service de santé, sténographie manquante) ; résolution au sujet de la création d’une sous-commission d’étude des faits de guerre, observations au sujet de l’usine de Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle).
- 11 novembre 1915 : lettre de M. BERENGER au sujet du Corps expéditionnaire d’Orient ; échange de lettres sur la vente dans le commerce de masques protecteurs contre les gaz asphyxiants et les obus suffocants ou lacrymogènes ; rapport de M. CHERON sur l’exécution de la loi DALBIEZ.
- 13 novembre 1915 : audition de M. BRIAND (Président du Conseil) sur l’emploi des gaz asphyxiants et la situation dans les Balkans ; rapports de M. HUMBERT sur l’artillerie légère et sur l’artillerie lourde ; rapport de M. GERVAIS au nom de la sous-commission de l’armement sur les engins de tranchée et l’artillerie d’infanterie.
- 17 novembre 1915 : emploi des gaz asphyxiants ; audition de M. BRIAND et du Général GALLIENI (ministre de la guerre, voir 69S 2) sur l’affaire de Salonique ; rejet d’une demande d’audience de M. LEVY ; échange de vues sur l’audition de MM. BRIAND et GALLIENI.
- 18 novembre 1915 : communication de M. BONNEFOY-SIBOUR sur les gaz asphyxiants et produits vénéneux ; examen et vote de l’ordre du jour sur la situation du Corps expéditionnaire d’Orient et l’attitude du Gouvernement ; rapport de M. GERVAIS sur la fabrication des munitions d’artillerie ; rapport de M. CHERON sur la fabrication des fusils, mitrailleuses et cartouches d’armes portatives ; prorogation des pouvoirs de la commission pour toute la durée de la guerre.
- 19 novembre 1915 : communication de M. BERENGER au sujet du Corps expéditionnaire d’Orient ; audition du Général GALLIENI et de M. THOMAS (sous-secrétaire d’Etat de l’artillerie et des munitions, voir 69S 2) ; main-d’oeuvre spécialisée dans les usines de la défense nationale ; projets de réduction du programme des fabrications.
- 22 novembre 1915 : échange de lettres sur le rapport de M. CAZENEUVE sur les gaz asphyxiants ; rapports de M. HUMBERT sur projets de réduction du programme des fabrications.
- 26 novembre 1915 : compte rendu de la visite de MM. CHERON et LANGENHAGUEN à Tulle, Châtellerault et Saint-Pierre-des-Corps ; rapport de M. CAZENEUVE sur le PJL relative au débenzolage du gaz d’éclairage ; rapport de M. CAZENEUVE sur les gaz asphyxiants ; rapport de M. BERENGER sur le recrutement indigène.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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