COMMISSION DE L’ARMEE

Rapports

69 S 124

Rapport sur les négociations relatives aux prisonniers de guerre par M. André LEBERT.
Rapport sur le ravitaillement en céréales pour la campagne 1917-1918 par M. Henry CHERON (adopté le 26 septembre 1917).
Rapport sur la préparation de la campagne d’hiver 1917-1918 par M. Henry CHERON (adopté le 26 septembre 1917).
Rapport sur la défense contre les bombardements par avions par M. Gaston MENIER (adopté le 12 octobre 1917).
Rapport sur les productions et stocks d’armes et cartouches portatives par M. Henry CHERON (adopté le 29 octobre 1917).
Rapport sur la réserve générale d’artillerie lourde par M. Lucien HUBERT (adopté le 29 octobre 1917).
Rapport sur le contrôle de la sûreté nationale par M. Henry BERENGER (adopté le 30 octobre 1917).
Rapport sur la situation des inventions intéressant la défense nationale de 3 janvier 1917 au 14 avril 1917) par Lucien CORNET (adopté le 7 novembre 1917).
Rapport sur la question de la conscription indigène en Algérie par M. E. FLANDIN (lu le 16 novembre 1917).
Rapport sur la constitution et l’utilisation d’une réserve générale d’artillerie lourde interalliée par M. Lucien HUBERT (adopté le 28 novembre 1917).
Rapport sur la situation des munitions en septembre 1917 par M. Lucien HUBERT (adopté le 28 novembre 1917).
Rapport sur l’état statistique de l’aviation au 1er novembre 1917 par M. Gaston MENIER (adopté le 5 décembre 1917).
Rapport sur la situation des inventions intéressant la défense nationale du 15 avril 1917 au 31 juillet 1917 par M. Lucien CORNET.
Rapport sur le ravitaillement de la France en pétrole, essence, huiles lourdes et huiles à graisser par M. Henry BERENGER (adopté le 11 décembre 1917).
Rapport sur la situation des fabrications de fusils, mitrailleuses et cartouches d’armes portatives, au 1er décembre 1917 par M. Henry CHERON (adopté le 19 décembre 1917).
Rapport sur l’armée d’Orient sur le fonctionnement du service de santé lors de l’offensive du 16 avril 1917 (Chemin des Dames) par M. DEBIERRE (adopté le 28 décembre 1917).