Commission des finances

14 S 50

    10 mars 1921 : communication de lettres relatives à l’achat d’un immeuble pour recevoir des œuvres françaises ; échange de vues sur l’enchainement des discussions sur le budget ; examen du budget des services des postes et télégraphes, pénitentiaires pour 1921.
    11 mars 1921 : échange de vues sur la dépense de la flotte marchande ; rapport de M. Louis DAUSSET sur le PJL relatif aux crédits du ministère des finances ; examen du budget de la guerre pour 1921.
    12 mars 1921 : examens des budgets de la guerre (suite), des poudres et salpêtres, du ministère des finances pour 1921.
    14 mars 1921 : examens des budgets des chemins de fer, des postes et télégraphes et de la caisse nationale d’épargne pour 1921 ; communication d’une lettre destinée à M. Aristide BRIAND  (Président du Conseil) sur le budget de l’intérieur (subvention Alsace-Lorraine) et d’une autre émanant de M. Paul DOUMER (ministre des finances) sur les marks allemands en Alsace-Lorraine ; examens des budgets de la marine marchande et des pêches, de la caisse des invalides de la marine, de l’école centrale, du ravitaillement général, de l’Alsace-Lorraine (crédits), du ministère du commerce (liquidation des stocks), des ministères des colonies, de l’instruction publique et du commerce pour 1921.
    15 mars 1921 : examen des budgets ordinaire et extraordinaire (équilibre) pour 1921 ; échange de vues sur le rapport général (budget futur 1922) ; examen de la loi de finances pour 1921 ; audition de MM. Aristide BRIAND (Président du Conseil) et Paul DOUMER (ministre des finances) sur le budget de 1921 puis échange de vues.
    18 mars 1921 : échange de vues le PJL relatif au nouveau régime des chemins de fer d’intérêt général ; approbation du PJL relatif au paiement par annuités des indemnités dues aux sinistres dont la perte est au moins égale à un million.
    19 mars 1921 : audition de MM. Louis BARTHOU (ministre de la guerre) et Louis-Hubert LYAUTEY (résident général au Maroc) sur le budget du ministère (crédits du Maroc) de 1921.
    23 mars 1921 : examen du PJL relatif à l’aménagement du Rhône ; audition de MM. Aristide BRIAND (Président du Conseil), Paul DOUMER (ministre des finances) et Louis LOUCHEUR (ministre des régions libérées) sur la conférence interalliée de Londres, sur la Haute-Silésie, sur le mouvement bolchévique, et sur les relations avec le Vatican.

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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Inventaire par cotes et par dates (PDF) (PDF - 349 Ko)

ECPAD - SPA 2 W 191 - Feuillères, opérateur cinématographique. - 21/10/1916 - Ridel, Jacques

1914-1918

Tous les groupes et commissions

ECPAD - SPA 102 R 3879 - Front du Nord et de Flandre-occidentale. Soldats devant leur abri. - 28/10/1917 - Famechon, Edmond

ECPAD - SPA 102 R 3800 - Front du Nord et de Flandre-occidentale. Observateurs dans une tranchée. - 28/10/1917 - Famechon, Edmond

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