Commission des finances

14 S 56

  • 19 décembre 1921 : examen des budgets de l’exercice 1922 du ministère de la guerre (suite), des services de liquidation de stocks, des services des postes, télégraphes et téléphones, de la Caisse nationale d’épargne, des services de l’aéronautique et des transports aériens, des services du ravitaillement.
  • 20 décembre 1921 : examens des budgets de 1922 du ministère des finances, des services d’Alsace-Lorraine ; rapport de M. Etienne CLEMENTEL sur le PJL relatif aux banques populaires ; examen du budget du ministère des affaires étrangères ; audition de MM. Paul DOUMER (ministre des finances), Théodore TISSIER (sous-secrétaire d’Etat à la présidence du conseil d’Etat) et le Général Henry GOURAUD (haut commissaire en Syrie) sur les crédits liés à l’entretien de l’armée du Levant et au haut-commissariat en Syrie et Cilicie ; audition de M. Louis BARTHOU (ministre de la guerre) sur son budget.
  • 21 décembre 1921 : examens des budgets de 1922 pour les forces hydrauliques, les distributions d’énergie électrique, les mines et combustibles,  la Caisse des invalides de la marine, les conventions et garanties d’intérêt, les chemins de fer de l’Etat et d’Alsace-Lorraine ; examens des budgets de l’exercice 1922 des ministères de la guerre et des affaires étrangères ; examen du PJL de finances pour 1922.
  • 22 décembre 1921 : examen du PJL de finances pour 1922 (suite).
  • 23 décembre 1921 : audition de MM. Aristide BRIAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et Paul DOUMER (ministre des finances) sur le budget de 1922, puis échange de vues sur les crédits des affaires étrangères, sur le budget des services d’Alsace-Lorraine, et sur le traitement des ingénieurs des travaux publics de l’Etat.
  • 31 décembre 1921 : examens du PJL relatif au douzième provisoire de janvier, des crédits relatifs au haut-commissariat en Syrie et Cilicie, du PJL relatif aux crédits supplémentaires du ministère des finances pour l’exercice 1921 ; rapports sur des PJL de MM. Louis DAUSSET (Ordre national de la légion d’honneur), François MILAN (avaries causées par la crue de l’Arc (Savoie) du 24 septembre 1920), Louis SERRE (création d’écoles pratique de commerce et d’industrie ou d’écoles des métiers), Pierre GUILLIER (budget de l’Algérie pour 1922) ; échange de vues sur la création d’un organisme bancaire international ; examen du budget général de 1922, puis audition de M. Paul DOUMER (ministre des finances) sur le budget général ; examen du budget général de 1922 (nouvelle délibération).
  • 1er janvier 1922 : examen du budget général de 1922 puis audition de M. Paul DOUMER (ministre des finances).
  • Index

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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1914-1918

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