Commission des finances

14 S 72

  • 8 mars 1924 : audition de MM. POINCARE (Président du Conseil) et de LASTEYRIE (ministre des finances) sur le PJL relatif à la réalisation d’économies, à la création de nouvelles ressources fiscales et à diverses mesures d’ordre financier ; lettre de M. DAUSSET concernant la cession du monopole des allumettes et l’augmentation du prix des tabacs.
  • 9 mars 1924 : examen du PJL précité (suite).
  • 10 mars 1924 : examen du PJL précité (suite).
  • 11 mars 1924 : lettre de M. BARRERE (ambassadeur de France à Rome) ; examen du PJL précité (suite) ; audition de M. LAFFONT (sous-secrétaire d’Etat des postes et des télégraphes) sur les abonnements téléphoniques.
  • 12 mars 1924 : audition de M. de LASTEYRIE sur le PJL précité, exposé de M. BERENGER ; exposé de M. BERENGER et examen du PJL sur le régime fiscal des bons du Trésor et des bons de la défense nationale.
  • 20 mars 1924 : lettre de M. de LASTEYRIE sur la PPL relative à la création de coopératives agricoles ; rapport de M. MOREL sur le PJL relatif à l’emprunt du Cameroun ; ajournement des PJL sur les emprunts de la ville de Paris et du département de la Seine ; échanges sur les PJL relatifs aux chemins de fer d’intérêt local ; rapports de M. ROY sur les PJL relatifs à la législation en matière de cumul, et au mobilier des cours d’assises et tribunaux en Alsace et en Lorraine.
  • 22 mars 1924 : nomination, examen du PJL relatif à la réalisation d’économies, à la création de nouvelles ressources fiscales et à diverses mesures d’ordre financier.
  • 25 mars 1924 : nominations ; rapport de M. GUILLIER sur le PJL relatif à la suppression du service par l’Etat français de la garantie du réseau de la Medjerdah ; rapport de M. HUBERT sur le PJL relatif aux bénéfices de guerre (convention avec la Belgique) ; rapport de M. CHASTENET sur des PJL relatifs aux crédits pour les funérailles du général MAUNOURY, de MM. de FREYCINET et BARRES ; rapports de M. ROUSTAN sur les PJL relatifs à la perception de taxes à Troyes, Fougères et Fourmies ; échanges sur le relèvement du franc.
  • Index

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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Inventaire par cotes et par dates (PDF) (PDF - 349 Ko)

ECPAD - SPA 2 V 121 - Florent, Marne, campement dans les bois au sud-ouest de Florent - 04/12/1915 - Bilowski, Henri

ECPAD - SPA 104 S 3948 - Le Scottish Women's Hospital est situé à Villers-Cotterêts. Arrivée d'une ambulance. - 04/01/1918 - Mas, Emmanuel

ECPAD - SPA 165 M 3257 - Nieuport, poste téléphonique de la défense de Nieuport. - 28/01/1917 - Moreau, Albert

1914-1918

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