Réunion du mardi 23 septembre 2025
MI intercommunalité
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Haut Conseil pour le climat - Présentation du rapport annuel 2025 - Audition de Jean-François Soussana, président, Valérie Masson-Delmotte et Benoît Leguet, membres, du Haut Conseil pour le climat (HCC)
Réunion du mercredi 2 juillet 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Sylvie Landriève, directrice du Forum « Vies Mobiles », sur les systèmes de mobilité alternatifs à la voiture
Réunion du mardi 1 juillet 2025
MI intercommunalité
Audition de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Table ronde de maires
Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
Réunion du mercredi 18 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Audition de M. Patrick Jeantet, président de la Fédération des industries ferroviaires (FIF), Mme Rachel Picard, présidente de Proxima, et M. Laurent Fourtune, président de Kevin Speed, membres de l'Association française du rail (Afra), M. Alexander Ernert, directeur des affaires publiques Europe de Trainline France, et Mme Solène Garcin-Berson, déléguée générale de l'Afra
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juin 2025
MI intercommunalité
Audition de l'Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF)
Réunion du mardi 20 mai 2025
MI intercommunalité
Audition de M. Éric Woerth, député de l'Oise, ancien ministre, auteur du rapport « Décentralisation : le temps de la confiance »
Réunion du mercredi 7 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les obligations réelles environnementales (ORE) - Audition de MM. Philippe de Séverac, maire de Jaure, Philippe Rogier, sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, Gilles Martin, professeur émérite des universités en droit privé et Mme Vanessa Kurukgy, chargée de mission ORE à la fédération des conservatoires d'espaces naturels
Réunion du mercredi 2 avril 2025
MI intercommunalité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition à l'occasion du 20e anniversaire de la Charte de l'environnement
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 février 2025
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif au pouvoir préfectoral de dérogation aux normes
Réunion du vendredi 7 février 2025
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur la mise en oeuvre du pouvoir de dérogation aux normes
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Communication
Réunion du mardi 21 janvier 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur les bonnes pratiques des communes en matière d'inclusion des personnes en situation de handicap
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Première partie - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les inégalités territoriales d'accès aux soins - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Le déploiement des réseaux de fibre optique - Audition de représentants de l'Arcep, de l'ANCT et de Avicca
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP29 - Audition de Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions développement durable de l'Agence française de développement (AFD), Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air et M. Philippe Depredurant, sous-directeur de l'action internationale au ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, ainsi que M. Yannick Glemarec, ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
Réunion du jeudi 24 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur l'état des finances locales