Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Déplacement de la commission en Australie - Communication
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
délégation aux collectivités territoriales
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Jean-Marc Gabouty du déplacement au port du Havre le 29 juin 2017
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Couverture numérique du territoire - Table ronde
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Objectifs de développement durable - Table ronde
Réunion du mercredi 5 juillet 2017
délégation aux droits des femmes
Examen du rapport d'information « Femmes et agriculture »
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 28 juin 2017
délégation aux entreprises
Compte rendu par MM. Michel Canevet et Michel Vaspart du déplacement de la délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor, les 26 et 27 avril 2017
Réunion du mardi 20 juin 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Stéphanie Pageot, présidente de la Fédération nationale d'agriculture biologique
Réunion du mercredi 7 juin 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de représentants de la Confédération paysanne
Réunion du mardi 23 mai 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA
Réunion du jeudi 30 mars 2017
délégation aux droits des femmes
Rapport « Femmes et agriculture » - Table ronde sur l'enseignement agricole et la formation des agricultrices
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Réunion du jeudi 9 février 2017
délégation aux entreprises
Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure et M. Olivier Cadic relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2016
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Édouard Durand, magistrat
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité
Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
délégation aux entreprises
Communication de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart, rapporteurs, sur la transmission et la reprise d'entreprises
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
délégation aux droits des femmes
Adoption du rapport « Femmes et laïcité »
Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes, accompagnée de Romain Sabathier, secrétaire général
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne, sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre 2016
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission