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Interventions en commission de Jean-Marie BOCKEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 24 septembre 2019 (commission des lois)

Sécurité des maires dans l'exercice de leur mandat - Audition de M. Jean-Marie Bockel, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

L'innovation et la défense - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 27 juin 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Le patrimoine historique et culturel des collectivités territoriales »

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 17 juin 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Réunion plénière « hors les murs » à Mâcon

Réunion du jeudi 6 juin 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Marie Bockel et Mathieu Darnaud « Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes »

Questions diverses

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Emergence de la Colombie - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 23 mai 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition d'experts sur « Les collectivités territoriales, leviers de développement pour les territoires ruraux ? »

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement

Exportations d'armement - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de S.E. M. Faruk Kaymakci, vice-ministre des affaires étrangères de la République de Turquie

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport d'information de M. Antoine Lefèvre et Mme Patricia Schillinger « Mieux associer les élus municipaux à la gouvernance des intercommunalités : valoriser les bonnes pratiques »

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Louis Gautier, ancien SGDSN, chargé d'une mission sur la défense de l'Europe

Situation humanitaire au Moyen Orient et l'action du CICR - Audition de M. Fabrizio Carboni, directeur Moyen Orient du Comité international de la Croix Rouge

Réunion du jeudi 11 avril 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Olivier Lluansi, délégué aux territoires d'industrie auprès du ministre de l'économie et des finances et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : « Quelle approche pour accélérer le développement des territoires d'industrie ? »

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France sur la relation franco-allemande

Réunion du jeudi 21 mars 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), sur la politique de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Colombie - Audition de M. Daniel Pécaut, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (CAMO) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 mars 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion conjointe avec une délégation du Bundesrat de la République fédérale d'Allemagne, en présence du groupe interparlementaire d'amitié France-Allemagne

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi d'orientation et de programmation sur la solidarité internationale - Audition conjointe d'ONG d'aide au développement (Coordination Sud, CCFD Terre solidaire, Action Santé mondiale, Plan international France, La Chaîne de l'Espoir)

Réunion du jeudi 21 février 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de MM. Benoît Brocart, préfet de Vendée, et Laurent Touvet, préfet du Haut-Rhin, sur l'impact, pour les collectivités territoriales, du décret n° 2017-1845 du 29 décembre 2017 relatif au pouvoir de dérogation aux normes des préfets

Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, sur la politique de communication du Sénat

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'Agence de l'innovation de défense au ministère des armées

Intervention des forces armées françaises au Tchad - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Réunion du jeudi 14 février 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application du principe « 2 normes retirées pour 1 norme créée »

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du général Michel Friedling, commandant du Commandement interarmées de l'Espace

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Cyberattaque de la plateforme ARIANE du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Communication

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense

Situation en Afghanistan - Audition de M. Gilles Dorronsoro, professeur de science politique à l'Université Paris 1

Réunion du jeudi 24 janvier 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de représentants de l'Association des ingénieurs territoriaux de France et du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, sur l'impact, pour les collectivités territoriales, des textes récents en matière de simplification des normes

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées (SSA)

Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Dominique Dhumeaux, président de l'AMR72, maire de la commune Fercé-sur-Sarthe, sur les questions relatives aux collectivités territoriales et à la décentralisation évoquées dans les « cahiers de doléances » réunis par l'Association des maires ruraux de France (AMRF) dans le contexte du mouvement des « gilets jaunes »

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Mission de la commission à l'Assemblée générale des Nations unies - Communication

Réunion du jeudi 6 décembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Serge Morvan, commissaire général à l'égalité des territoires, sur la mise en oeuvre de l'Agence nationale des territoires

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

Réunion du jeudi 22 novembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? Les propositions du rapport du Comité Action Publique 2022 (CAP 2022) relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Relations entre les collectivités territoriales membres de la métropole de Lyon près de quatre ans après sa mise en place »

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental (cyber ; SGDSN) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur de l'Agence française de développement (AFD)

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication de M. Rémy Pointereau : bilan des travaux du groupe de travail « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs »

Questions diverses

Table ronde inaugurale : rapport d'information sur le rôle des communes dans les intercommunalités

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des armées

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères