Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du lundi 16 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Emmanuel Besnier, président du conseil de surveillance du groupe Lactalis
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des finances
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 6 juin 2018
mission commune d'information sur Alstom
Adoption du rapport final de la mission, portant sur le volet « stratégie industrielle »
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 juin 2018
commission des finances
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 avril 2018
mission commune d'information sur Alstom
Adoption du rapport d'étape
Réunion du mercredi 18 avril 2018
commission des affaires économiques
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi
Réunion du jeudi 12 avril 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune : examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi (en commun avec la commission des affaires économiques)
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux collectivités territoriales
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 12 avril 2018
délégation aux entreprises
Présentation, par MM. les rapporteurs Rémy Pointereau et Martial Bourquin, des conclusions du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires économiques
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du jeudi 5 avril 2018
délégation aux entreprises
Accompagnement du cycle de vie des entreprises - Rapport d'information de M. Olivier Cadic
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires sociales
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires économiques
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires sociales
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du jeudi 8 mars 2018
mission commune d'information sur Alstom
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Débat d'orientation
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires économiques
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du jeudi 15 février 2018
mission commune d'information sur Alstom
Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur-général d'Alstom
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de M. Philippe Varin, Président de France Industrie, Vice-président du Conseil national de l'industrie
Réunion du jeudi 15 février 2018
délégation aux entreprises
État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires économiques
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du jeudi 1 février 2018
mission commune d'information sur Alstom
Audition de M. Bertrand Escoffier, directeur général du Slip français
Audition de M. Louis Schweitzer, ancien Commissaire général à l'investissement, Président d'honneur de Renault et Président d'Initiative France
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis
Réunion du mardi 23 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
mission commune d'information sur Alstom
Audition de M. Pierre-Noël Giraud, professeur d'économie à l'école des Mines Paris-Tech et à l'université Paris-Dauphine
Réunion du jeudi 18 janvier 2018
délégation aux entreprises
Compte rendu de Madame Anne-Catherine Loisier, sénatrice de la Côte-d'Or, sur le déplacement de la délégation en Côte-d'Or le 15 décembre 2017
Réunion du mercredi 13 décembre 2017
mission commune d'information sur Alstom
Audition commune avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
mission commune d'information sur Alstom
Constitution
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
délégation aux entreprises
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les dispositions du projet de loi de finances pour 2018 intéressant les entreprises et examen d'amendements
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
délégation aux entreprises
Désignation des vice-présidents et des secrétaires de la Délégation aux entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom
Réunion du jeudi 5 octobre 2017
commission des affaires économiques
Constitution du bureau