• Réunion du mercredi 13 mars 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 mars 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 mars 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport et vote sur les recommandations

  • Réunion du mardi 5 mars 2024

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe

  • Réunion du mardi 23 janvier 2024

    commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Examen de l'amendement au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Pierre Oudart (en téléconférence), auteur du rapport relatif aux écoles supérieures d'art territoriales, établi à la demande de la ministre de la Culture, Cédric Loire, co-président de l'Association nationale des écoles supérieures d'art et design publiques (ANdÉA) et professeur à l'École supérieure d'art de Clermont Métropole, et Mme Ulrika Byttner, co-présidente de l'ANdÉA et directrice de l'École supérieure d'art et design Le Havre-Rouen, sur la situation et l'avenir des écoles supérieures d'art

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

  • Réunion du mardi 5 décembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mardi 5 décembre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 7 novembre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du lundi 30 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur la préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Désignation d'un rapporteur

    Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information relative à l'expertise patrimoniale internationale française - Examen du rapport d'information

    Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture

  • Réunion du mardi 17 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Mickaëlle Paty

  • Réunion du mardi 17 octobre 2023

    commission des lois

    Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de Mme Mickaëlle Paty

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Essor du secteur privé lucratif dans l'enseignement supérieur - Audition de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles (CGE) et Philippe Choquet, président de la Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic)