Réunion du mercredi 9 juillet 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen, en deuxième lecture, des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 3 juillet 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 juillet 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 mai 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur
Réunion du lundi 19 mai 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi d'habilitation à prendre par voie d'ordonnance les mesures permettant de transférer à l'État les personnels de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi d'habilitation à prendre par voie d'ordonnance les mesures permettant de transférer à l'État les personnels de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des bâtiments de France - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Claudia Scherer-Effosse, directrice générale de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Réunion du mardi 17 décembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Martin Ajdari, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Luis Vassy, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) - Examen du rapport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes - Examen du rapport et du texte de la commission