Réunion du mercredi 20 mai 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Proposition de loi portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Proposition de loi relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funéraires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 mai 2026
CE Universités
Audition de M. Louis Vallernaud, président de la section « enseignement supérieur et recherche » de la 3e chambre de la Cour des comptes, et Mme Delphine Cervelle, conseillère référendaire
Réunion du mercredi 6 mai 2026
MI Loi littoral Loi montagne
Audition de Mme Cécile Jebeili, maîtresse de conférences et directrice du département Géographie, Aménagement et Environnement à l'Université de Toulouse 2 Jean Jaurès, MM. Julien Martin, professeur de droit public à l'Université de Bordeaux, Max Brisson, sénateur des Pyrénées-Atlantiques et Raphaël Cardet, inspecteur général de l'administration, auteur du rapport inter-inspections (IGA - IGEDD) sur l'« évaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation et dérogation »
Réunion du mercredi 6 mai 2026
CE Universités
Audition de Mme Frédérique Vidal, ancienne ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 16 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Philippe Aghion, économiste, professeur au Collège de France
Réunion du mardi 14 avril 2026
CE Universités
Audition de Mme Dominique Marchand, cheffe du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR)
Présidents d'université - Audition de Mme Frédérique Berrod, présidente de l'Université de Strasbourg, MM. Éric Berton, président d'Aix-Marseille Université, Régis Bordet, président de l'Université de Lille, Jeanick Brisswalter, président de l'Université Côte d'Azur, et Philippe Roingeard, président de l'Université de Tours
Réunion du mardi 7 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Stéphane Braconnier, président de l'Université Paris-Panthéon-Assas
Audition de M. Thierry Coulhon, président du directoire de l'Institut polytechnique de Paris, ancien président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Audition de M. Xavier Leroux, président de l'alliance des universités de recherche et de formation (Auref), président de l'Université de Toulon
Réunion du jeudi 2 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Lamri Adoui, président de l'association France universités, président de l'université de Caen Normandie
Réunion du mercredi 1 avril 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l'instauration d'une présomption d'exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 mars 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mars 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États, qui du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États, qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure inclusion des élèves en situation de handicap et à besoins éducatifs particuliers - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Conclusions de l'enquête administrative à la suite du vol survenu au musée du Louvre - Audition de MM. Noël Corbin, chef de l'inspection générale des affaires culturelles et Pascal Mignerey, chef de la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation - mission sécurité, sûreté et audit (Missa) du ministère de la culture
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la création, à la transmission et à la démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Didier Samuel, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La sûreté des musées - Audition de MM. Patrice Faure, préfet de police de Paris, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, et Jean-Baptiste Félicité, chef de l'Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC)
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Réunion du mardi 28 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
Mission d'information sur les relations stratégiques entre l'État et les universités - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
« XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société » - Présentation du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales, dite loi Molac - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Réunion du mardi 7 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Martin Ajdari, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)