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Interventions en commission de Henri CABANEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation

Réunion du mardi 18 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (délégation aux entreprises)

Compte rendu par MM. Michel Canevet et Michel Vaspart du déplacement de la délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor, les 26 et 27 avril 2017

Réunion du mercredi 17 mai 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 29 mars 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de M. Jean-Éric Paquet, secrétaire général adjoint de la Commission européenne

Réunion du mardi 28 mars 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de Mme Florence Denier-Pasquier, secrétaire nationale de France nature environnement (FNE)

Bilan d'étape - Échange de vues

Réunion du mercredi 8 mars 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition conjointe de M. Max Roche, directeur général adjoint en charge des concessions d'Eiffage, Mme Estelle Salou, directrice adjointe au sein de la direction juridique de Réseau de transport d'électricité (RTE), M. François Tainturier, directeur du design du réseau, et Mme Julie Taldir, chef du pôle « concertation et relations extérieures », de SNCF Réseau, Mme Nathalie Boivin, directeur juridique de Vinci Autoroutes, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA)

Audition conjointe de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale au développement durable (CGDD), M. Philippe Rogier, sous-directeur de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques au CGDD et M. Michel Hersemul, sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM), du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Audition conjointe de Mme Maryvonne de Saint-Pulgent, présidente de la section du rapport et des études, et de M. Philippe Martin, président de la section des travaux publics, du Conseil d'État

Réunion du jeudi 23 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition, sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de Démocratie ouverte, M. Stéphane Vincent, délégué général de La 27e région, M. Cyril Lage, fondateur de Parlement et citoyens, et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de Regards citoyens

Réunion du mercredi 22 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition conjointe des représentants d'associations d'élus locaux, avec M. Charles Fournier, vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire, pour Régions de France, Mme Alexandrine Leclerc, vice-présidente du conseil départemental du Loiret représentant l'Assemblée des départements de France (ADF), M. Loïc Cauret, président de la communauté de communes Lamballe Terre et Mer, président délégué de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF), et MM. Bertrand Pancher, député-maire de Bar-Le-Duc, et Alexandre Touzet, maire de Saint-Yon, représentant l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF)

Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public (CNDP)

Audition de Mme Brigitte Chalopin, présidente de la Compagnie nationale des commissaires enquêteurs (CNCE), et M. Jean-Pierre Chaulet, vice-président de la CNCE, président de la Compagne des commissaires enquêteurs d'Île-de-France

Communication relative à l'organisation des travaux de la mission d'information

Réunion du mardi 21 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation

Réunion du mercredi 15 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de Mme Laure de la Bretèche, secrétaire générale pour la modernisation de l'action publique

Réunion du jeudi 9 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de M. Bernard Manin, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et professeur de science politique à l'Université de New York

Réunion du mardi 7 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (le Cevipof)

Réunion du mardi 7 février 2017 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition conjointe de MM. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne et Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l'université Lille II

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des affaires économiques)

Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d'État

Réunion du jeudi 19 janvier 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de M. Marcel Gauchet, philosophe et historien, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de M. Jean-François Pilliard, professeur affilié et président de la chaire « dialogue social et compétitivité des entreprises » à l'ESCP Europe, membre de la section du travail et de l'emploi au Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancien délégué général de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (IUMM) et ancien vice-président et président du pôle social du Mouvement des entreprisse de France (Medef)

Réunion du mardi 20 décembre 2016 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Audition de M. Jean-Marie Denquin, professeur émérite de droit public à l'Université Paris Nanterre

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (MI Démocratie représentative, participative, paritaire)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

Réunion du mardi 22 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (délégation aux entreprises)

Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure du déplacement de la Délégation à Bruxelles, sur le thème de la simplification des normes, le 20 octobre 2016

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Article 13 - Audition de Mme Isabelle de Silva, candidate proposée aux fonctions de présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 11 octobre 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Accord économique entre l'Union européenne et le Canada - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger