Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du lundi 17 juillet 2023

    commission des finances

    Projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des finances

    Immobilier du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Contrôle budgétaire - Communication

  • Réunion du lundi 3 juillet 2023

    MI Biocarburants

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat - Communication

  • Réunion du mardi 13 juin 2023

    MI Biocarburants

    Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 juin 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Bruno Even, président du comité de pilotage du Conseil pour la recherche aéronautique civile (CORAC), président-directeur général d'Airbus Helicopters

  • Réunion du mardi 23 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition conjointe de MM. Stéphane Raison, président du directoire d'Haropa Port, et Christophe Lenormand, chef du service « Flottes et marins » de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)

    Audition de Mme Anne Rigail, directrice générale d'Air France

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Jean-Luc Brossard, vice-président Automotive Research & Advanced Engineering de Stellantis

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

  • Réunion du mardi 9 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Augustin de Romanet, président-directeur général d'Aéroports de Paris

  • Réunion du mardi 2 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Marwan Lahoud, président de l'activité private equity de Tikehau Capital

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Erwin Penfornis, vice-président de la branche mondiale « énergie hydrogène » d'Air Liquide, co-secrétaire du Conseil national de l'hydrogène

  • Réunion du mardi 11 avril 2023

    MI Biocarburants

    Audition de Mme Christelle Rouillé, directrice générale, MM. Arthur Parenty, responsable des affaires publiques, de Hynamics, et Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques du groupe Électricité de France

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies

    Audition de M. Sébastien Arbola, directeur général-adjoint d'Engie

  • Réunion du mardi 4 avril 2023

    MI Biocarburants

    Audition avec des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP), de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), de la Confédération des planteurs de betteraves (CGB) et de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    MI Biocarburants

    Audition de MM. Pierre Claquin, directeur « marchés, études et prospective » de FranceAgriMer, de Patrick Aigrain, chef du service « Analyses et fonctions transversales et multifilières », et de Mme Aurore Payen, cheffe de l'unité « Analyses transversales »

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Philippe Boucly, président de France Hydrogène

  • Réunion du mardi 14 mars 2023

    MI Biocarburants

    Audition de MM. Éric Bergé, chef de projet « Industrie lourde » de The Shift Project, Jean-Philippe Hermine, coordinateur de l'initiative « Mobilité en transition » de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et de Mmes Diane Strauss, directrice du bureau France, et Fanny Pointet, responsable du transport maritime de Transport & Environment (T&E)

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Boris Ravignon, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    MI Biocarburants

    Technologies de la recherche dans le domaine des biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène - Audition

  • Réunion du mardi 14 février 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des finances

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des finances

    Contrôle budgétaire sur la direction centrale de la police judiciaire (DCPJ) - Communication

  • Réunion du mardi 31 janvier 2023

    MI Biocarburants

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission des finances

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du lundi 19 décembre 2022

    CS sur le PJL DDADUE

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 2 décembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilités durables » (et articles 42 bis à 42 quater), compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général

  • Réunion du mardi 22 novembre 2022

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 42 bis à 42 quater) et Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2023 -Articles 10 octodecies, 14 ter, 16 et 18, précédemment examinés et réservés, et première partie - Vote et position de la commission

  • Réunion du mardi 15 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances rectificative pour 2022 - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Engagements financiers de l'État », et comptes de concours financiers « Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Tome II du rapport général - Examen des articles de la première partie

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Défense » (et article 42) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances rectificative pour 2022 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Participation de la France au budget de l'Union européenne » (article 25) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 18 octobre 2022

    commission des finances

    Audition de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des finances

    Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) - Contrôle budgétaire - Communication