• Réunion du mardi 9 juillet 2019

    MCI sur le sauvetage en mer

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 29 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Xavier Huillard, président-directeur général, et Pierre Coppey, directeur général adjoint du groupe Vinci

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

    Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication sur la réunion de Bureau de la commission

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux », « Transport routiers », « Transports maritimes » et « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales