Réunion du lundi 17 juillet 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 3 juillet 2023
MI Biocarburants
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 juin 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Avenir de la pêche - Protection de la filière pêche française et mesures préconisées dans le cadre du « Plan d'action pour le milieu marin » - Examen de l'avis politique et du rapport sur la proposition de résolution européenne
Environnement et développement durable - Normes d'émissions polluantes des véhicules et proposition de règlement établissant les normes Euro 7 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mardi 23 mai 2023
MI Biocarburants
Audition conjointe de MM. Stéphane Raison, président du directoire d'Haropa Port, et Christophe Lenormand, chef du service « Flottes et marins » de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)
Réunion du mercredi 17 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Jean-Luc Brossard, vice-président Automotive Research & Advanced Engineering de Stellantis
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du mercredi 3 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Augustin de Romanet, président-directeur général d'Aéroports de Paris
Réunion du mardi 2 mai 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Marwan Lahoud, président de l'activité private equity de Tikehau Capital
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Emballages et déchets d'emballages - Proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019-1020 et la directive (UE) 2019-904, et abrogeant la directive 94-62-CE (COM (2022) 677 final)
Réunion du mercredi 12 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Erwin Penfornis, vice-président de la branche mondiale « énergie hydrogène » d'Air Liquide, co-secrétaire du Conseil national de l'hydrogène
Réunion du mercredi 5 avril 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Réunion du mardi 4 avril 2023
MI Biocarburants
Audition avec des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP), de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), de la Confédération des planteurs de betteraves (CGB) et de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires européennes
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Instrument du marché unique pour les situations d'urgence - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 29 mars 2023
commission des affaires économiques
Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions du rapporteur
Réunion du mardi 28 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de MM. Pierre Claquin, directeur « marchés, études et prospective » de FranceAgriMer, de Patrick Aigrain, chef du service « Analyses et fonctions transversales et multifilières », et de Mme Aurore Payen, cheffe de l'unité « Analyses transversales »
Réunion du mercredi 22 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Philippe Boucly, président de France Hydrogène
Réunion du mardi 14 mars 2023
MI Biocarburants
Audition de MM. Éric Bergé, chef de projet « Industrie lourde » de The Shift Project, Jean-Philippe Hermine, coordinateur de l'initiative « Mobilité en transition » de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri), et de Mmes Diane Strauss, directrice du bureau France, et Fanny Pointet, responsable du transport maritime de Transport & Environment (T&E)
Réunion du jeudi 9 mars 2023
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 1 mars 2023
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, Commissaire européen à l'agriculture
Réunion du mardi 28 février 2023
MI Biocarburants
Technologies de la recherche dans le domaine des biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène - Audition
Réunion du mardi 14 février 2023
MI Biocarburants
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 31 janvier 2023
MI Biocarburants
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique