Réunion du mercredi 29 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 22 septembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du mercredi 7 juillet 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contribution vie étudiante et de campus (CVEC) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en place et conséquences de la réforme du baccalauréat - Audition
Réunion du mercredi 16 juin 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mardi 15 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Patrimoine culturel immatériel - Présentation du rapport d'information
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mai 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mardi 13 avril 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Réunion du lundi 29 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Table ronde sur le logement des étudiants
Réunion du jeudi 25 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Santé des étudiants - Audition de MM. Laurent Gerbaud, président de l'Association des directeurs des services de santé universitaire, Christophe Tzourio, professeur d'épidémiologie, directeur du centre Inserm U 1219 (Bordeaux), investigateur principal de l'étude i-Share, Vincent Beaugrand, directeur général de la Fondation Santé des étudiants de France, Pierre-Edouard Magnan, président du Réseau national des mutuelles étudiantes de proximité (EmeVia), et Abdoulaye Diarra, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)
Réunion du jeudi 18 mars 2021
MI Conditions de la vie étudiante
Audition de M. Alain Bui, président de la commission « Vie étudiante et vie de campus » à la Conférence des présidents d'université (CPU), Mme Laurence Canteri et M. Raphaël Costambeys-Kempczynski, coordinateurs du réseau des vice-présidents « Vie universitaire, vie de campus et vie étudiante » de la CPU
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique
Réunion du mardi 16 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'éducation nationale
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 10 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 9 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 2 décembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs à l'enseignement technique agricole
Réunion du mercredi 21 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)