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Interventions en commission de Aymeri de MONTESQUIOU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission des finances)

Musée national du sport - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du jeudi 10 juillet 2014 (commission des finances)

Loi de règlement pour 2013 et débat d'orientation des finances publiques pour 2015 - Examen du rapport et du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie en France

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre

Économie, finances et fiscalité - Situation de l'Irlande : rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Réunion du lundi 7 juillet 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence stratégique - communication de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des finances)

Réforme ferroviaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des finances)

Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et nouvelle procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des finances)

Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques

Réunion du mardi 17 juin 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des finances)

Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission en Iran du 22 au 29 avril 2014

Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des finances)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission des finances)

Certification des comptes de l'État - exercice 2013 - et rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2013 - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 28 mai 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition conjointe de MM. Jacky Fayolle, directeur du centre Etudes et prospective (groupe Alpha), Jean-François Poupard, directeur général et Jean-Paul Raillard, chargé d'étude (cabinet Syndex)

Réunion du mercredi 28 mai 2014 (commission des finances)

Risque de déflation dans la zone euro - Audition conjointe de MM. Michel Aglietta, professeur émérite à l'université Paris X Nanterre, Anton Brender, directeur des études économiques de Candriam et professeur associé honoraire à l'université Paris-Dauphine, Renaud Lassus, chef du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, et Xavier Timbeau, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Réunion du mercredi 21 mai 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. Louis Gallois, auteur du « Pacte pour la compétivité française »

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour

Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission des finances)

Programme de stabilité - Communication

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. Marc-Antoine Estrade, chef du département des synthèses, à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) et de M. Benoît Ourliac, chef de la mission de l'analyse économique, à la Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques (Dares)

Réunion du mercredi 19 mars 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Séparation bancaire : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Richard Yung

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

Réunion du mardi 11 mars 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Constitution

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. David Azéma, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Faillites bancaires- Proposition de résolution de M. Richard Yung

Politique de voisinage - Ukraine

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des finances)

Bilan de la première année d'activité de Bpifrance - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI)

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances)

Compte-rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) (semaine parlementaire du semestre européen) - Communication de MM. Philippe Marini, Jean Arthuis et Richard Yung

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances)

Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2013

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Evangelos Venizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evangelos Vénizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du Gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France, sur les priorités de la présidence grecque de l'Union européenne

Réunion du mardi 7 janvier 2014 (commission des finances)

Financement des politiques culturelles - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Éducation - Accueil des étudiants et chercheurs hors Union européenne : communication de Mme Catherine Tasca

Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et proposition de résolution européenne de M. André Gattolin

Réunion du vendredi 22 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » (et article 74 ter) programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 80) et programme « Sécurité civile » - Examen du rapport

Mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte : proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Billout et Aymeri de Montesquiou

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 75 et 76) - Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, sur la mission « Remboursements et dégrèvements » - Communication sur son contrôle budgétaire relatif aux bénéficiaires des remboursements et dégrèvements d'impôts locaux

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Michèle André, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 61)

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - Accord d'association avec l'Ukraine (textes E 8350 et E 8682) : communication de M. Gérard César

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des finances)

Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers

Investissements dans la police et la gendarmerie - Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial Contrôle budgétaire

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des finances)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des finances)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan « Investir pour la France »

Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission