Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Toujas, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre de la solidarité à la source - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 3 juillet 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2022 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Audition commune sur la prise en charge de la douleur
Réunion du jeudi 15 juin 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à la certification des comptes des collectivités territoriales
Réunion du jeudi 1 juin 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des affaires sociales
Application des lois réformant la protection de l'enfance - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des affaires sociales
Rapport d'analyse prospective annuel de la Haute autorité de santé et sur les obligations vaccinales - Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute autorité de santé
Réunion du jeudi 23 mars 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mme Caroline Semaille, candidate proposée à la direction générale de Santé publique France
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Christophe Rolin, directeur général de la caisse de retraites du personnel de la RATP
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
délégation aux collectivités territoriales
Simplification des normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission des affaires sociales
Prise en charge des addictions - Audition de Mme Valérie Saintoyant, déléguée de la Mildeca (mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives), de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission des affaires sociales
Enquête réalisée par la Cour des comptes, en application de l'article LO132-3-1 du code des juridictions financières, sur Santé publique France - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente, MM. Jérôme Dossi et Sébastien Gallée, conseillers référendaires, de la sixième chambre de la Cour des comptes, Mme Marie-Anne Jacquet, directrice générale par interim de Santé publique France, et Mme Catherine Grenier, directrice des assurés de la Caisse nationale d'assurance maladie
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage téléphonique de ses titulaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics