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Interventions en commission de Gilbert-Luc DEVINAZ
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022  Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  
Session 2021-2022
Réunion du mercredi
15 juin 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement
durable)
« Sécurité des ponts, droit de suite au rapport d'information de
la commission de 2019 » - Examen du rapport d'information et vote sur les
propositions des rapporteurs
Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de
la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF
Réseau
Réunion du jeudi 3 février 2022 (délégation aux collectivités
territoriales)
Table ronde dans le cadre de la mission conjointe de contrôle de
la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux
entreprises sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des
centres-bourgs »
Réunion du jeudi 3 février 2022 (délégation aux entreprises)
Table-ronde dans le cadre de la mission conjointe de contrôle de
la Délégation aux collectivités territoriales et de la Délégation aux
entreprises sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des
centres-bourgs »
Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services
de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et
économiques de l 'incendie de l 'usine Lubrizol à Rouen - Examen du rapport
d'information et vote sur les éventuelles propositions, dans le cadre des
travaux relatifs au droit de suite
Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Enjeux de la présidence française de l'Union européenne en matière
environnementale : comment la France peut-elle impacter le Green deal -
Audition
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
« Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la
périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » -
Audition
Communication relative au bilan des négociations climatiques de Glasgow
(COP 26)
Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs aux
transports aériens - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition d'experts français du Groupe d'experts
intergouvernemental (GIEC)