Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Nuisances sonores causées par les transports - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 24 juin 2025
MI Services publics
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargée de la ruralité
Réunion du mardi 20 mai 2025
MI Services publics
Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits
Réunion du mardi 13 mai 2025
MI Services publics
Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, Conseiller d'État honoraire, auteur de « Les normes à l'assaut de la démocratie » (2024)
Réunion du mercredi 7 mai 2025
MI Services publics
Audition de Mme Pauline Carmona, directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Réunion du mercredi 30 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les nuisances sonores liées aux transports - Communication relative aux résultats du sondage effectué
Réunion du mardi 29 avril 2025
MI Services publics
Audition de M. Matthieu Delouvrier : présentation du baromètre annuel de l'Institut Paul Delouvrier sur « Les services publics vus par les Français et les usagers »
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les obligations réelles environnementales (ORE) - Audition de MM. Philippe de Séverac, maire de Jaure, Philippe Rogier, sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, Gilles Martin, professeur émérite des universités en droit privé et Mme Vanessa Kurukgy, chargée de mission ORE à la fédération des conservatoires d'espaces naturels
Réunion du mardi 8 avril 2025
MI Services publics
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Pascal, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP)
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les défis de la forêt française à l'heure du changement climatique - Audition de l'Office national des forêts (ONF), de la Fédération des forestiers privés de France (Fransylva), de l'Unité mixte de recherches de physique et physiologie intégratives de l'arbre en environnement fluctuant (PIAF) et de l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Monzani, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa)
Mission d'information relative aux nuisances sonores liées aux transports - Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Constats et recommandations du rapport d'information de M. Jean Bacci : « L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif » - Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Première partie - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP29 - Audition de Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions développement durable de l'Agence française de développement (AFD), Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air et M. Philippe Depredurant, sous-directeur de l'action internationale au ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, ainsi que M. Yannick Glemarec, ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)