Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Marc GABOUTY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 27 septembre 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu de l'étude descriptive du contexte économique de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre, réalisée par les sociétés ATEXO et DATASTORM

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)

Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2015) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du mardi 28 juin 2016 (commission mixte paritaire)

Projet de loi de modernisation du droit du travail

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 21 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 16 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 14 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 13 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Audition des représentants des organisations représentatives des employeurs

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition des représentants des organisations représentatives des salariés

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

« Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information

Réunion du jeudi 11 février 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales

Réunion du jeudi 11 février 2016 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu par Mme Elisabeth Lamure, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprise, le jeudi 14 janvier 2016

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires sociales)

Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du lundi 9 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission