Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Michel HOULLEGATTE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 14 septembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

Réunion du mercredi 27 juillet 2022 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Suivi des négociations sur le paquet législatif « Ajustement à l'objectif 55 » : communication de Mme Marta de Cidrac et M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 27 juillet 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

Projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat - Examen des amendements proposés par le rapporteur pour avis

Réunion du jeudi 21 juillet 2022 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Accord de libre-échange conclu entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande - Communication

Réunion du mercredi 13 juillet 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

Réunion du mardi 12 juillet 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Laurent Cassely, coauteur, avec M. Jérôme Fourquet, de La France sous nos yeux, sur le portrait de la France contemporaine à travers ses territoires : la ruralité, la métropolisation, la péri-urbanité et l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 6 juillet 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « Climat et résilience » - Audition de représentants de l'Office français de la biodiversité, de la direction générale « environnement » de la Commission européenne, de la Fédération des associations de sauvegarde des moulins et de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

Mission d'information sur les risques liés au transport de produits à base de nitrate d'ammonium - Examen du rapport d'information et vote

Réunion du mercredi 29 juin 2022 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022

Réunion du vendredi 24 juin 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur le thème « Vivifier nos villages : regards croisés, regards d'avenir ».

Réunion du mardi 21 juin 2022 (MI Fonds marins)

Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 juin 2022 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Conférence sur l'avenir de l'Europe - Communication

Réunion du mardi 14 juin 2022 (commission des affaires européennes)

Recherche et innovation - Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 - Proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly et

Réunion du mercredi 25 mai 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Michel Peltier, délégué mer de l'Office français de la biodiversité (OFB)

Audition de M. Stéphane Pochic, président de la SAS Loctudy World Nodule Company (LWNC)

Réunion du mardi 24 mai 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « logistique urbaine durable » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

Réunion du mercredi 4 mai 2022 (MI Fonds marins)

Audition Séquence bassin de l'océan Indien

Réunion du jeudi 28 avril 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Julian Barbière, chef de la section de la politique marine et de la coordination régionale à la Commission océanographique intergouvernementale de l'UNESCO

Audition de MM. Olivier Mustière, vice-président chargé de l'ingénierie sous-marine chez TechnipFMC, et Johann Rongau, ingénieur projet

Réunion du mardi 12 avril 2022 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Réseau transeuropéen de transport (conformité du texte COM(2021) 812 final au principe de subsidiarité) - Proposition de résolution européenne portant avis

Réunion du mardi 5 avril 2022 (MI Fonds marins)

Audition de Maître Virginie Tassin Campanella, avocat à la Cour, experte auprès de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et Mme Anne Caillaud, chargée de programme outre-mer à l'UICN

Audition de Mme Caroline Krajka, sous-directrice du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles au ministère de l'Europe et des affaires étrangères et de Mme Alexia Pognonec, consultante juridique

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

Institutions européennes - Session extraordinaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) des 14 et 15 mars 2022 - Communication

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires économiques)

Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du mardi 29 mars 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (Gican).

Réunion du vendredi 18 mars 2022 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes _ Débat préalable au Conseil européen des 24 et 25 mars 2022 _ Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 16 mars 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Jean-Marc Sornin, président d'Abyssa

Audition de MM. Patrick Poupon, directeur, Frédéric Renaudeau, conseiller défense, plan de relance, compétences et formations, au Pôle mer Bretagne Atlantique, et Guy Herrouin, chargé de mission stratégie et fonds marins au Pôle mer Méditerranée

Réunion du mardi 15 mars 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur la réforme du marché carbone européen - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

Réunion du mardi 15 mars 2022 (commission des affaires économiques)

Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

Réunion du mardi 15 mars 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes

Enjeux stratégiques de la maîtrise des fonds marins - Audition de Mme Camille Morel, chercheuse en relations internationales à l'université Jean Moulin Lyon-3, M. Nicolas Mazzucchi, chargé de recherches à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) et Mme Marianne Péron-Doise, chercheuse Asie du Nord, stratégie et sécurité maritimes, Institut de recherche stratégique de l'école militaire (Irsem)

Réunion du mardi 1 mars 2022 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Décision de la Russie de faire la guerre à l'Ukraine : communication

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires européennes)

Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » _ Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Examen des propositions de rédaction

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires économiques)

Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Réunion du mardi 22 février 2022 (MI Fonds marins)

Audition de MM. François Chartier, chargé de campagne Océan et pétrole de Greenpeace France et Ludovic Frère Escoffier, responsable du programme Vie des océans de WWF

Réunion du jeudi 17 février 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Adeline Hazan, magistrate honoraire, ancienne contrôleure générale des lieux de privation des libertés, auteure d'un rapport sur les relations entre le Parquet et les élus locaux

Examen du rapport sur la démocratie locale

Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 9 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« L'ouverture du secteur ferroviaire, quel bilan ? » - Audition avec des nouveaux entrants

Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des transports

Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du jeudi 3 février 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde dans le cadre de la mission conjointe de contrôle de la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux entreprises sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs »

Réunion du jeudi 3 février 2022 (délégation aux entreprises)

Table ronde dans le cadre de la mission conjointe de contrôle de la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux entreprises sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs »

Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan et perspectives du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique - Audition

Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de la transition écologique (Ademe)

Réunion du mardi 1 février 2022 (MI Fonds marins)

Audition de scientifiques autour de MM. Philippe Charvis, directeur délégué à la science à l'Institut de recherche pour le développement (IRD), Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique et Didier Lahondère, adjoint au directeur des géoressources du service géologique national (BRGM)

Réunion du mardi 25 janvier 2022 (MI Fonds marins)

Audition de scientifiques : MM. Jean-Marc Daniel, directeur du département « ressources physiques et écosystèmes de fond de mer » de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), Laurent Kerléguer, directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), Joachim Claudet, conseiller « océan » du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et Mme Mathilde Cannat, mandatée par le CNRS comme pilote dans la feuille de route « grands fonds » dans le cadre de France 2030

Réunion du jeudi 20 janvier 2022 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Paquet « ajustement à l'objectif 55 » - Communication

Réunion du mardi 18 janvier 2022 (MI Fonds marins)

Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Réunion du mardi 11 janvier 2022 (MI Fonds marins)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 6 janvier 2022 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 -Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Enjeux de la présidence française de l'Union européenne en matière environnementale : comment la France peut-elle impacter le Green deal - Audition

Réunion du jeudi 16 décembre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur la démocratie locale : « Comment les collectivités territoriales redynamisent-elles l'engagement citoyen au niveau local ? », avec la participation de M. Yvan Lubraneski, maire de Les Molières, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) et président des Maires ruraux de France en Essonne, M. Hervé Charnalet, maire d'Orgeval, et M. Éric Berdoati, maire de Saint-Cloud, représentants de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF), et M. Gilles Mentré, co-fondateur de l'association Electis.

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

Sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des affaires économiques)

Sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des finances)

Sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des lois)

Sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des affaires sociales)

Sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 9 décembre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur « la parité dans les exécutifs locaux »

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission des affaires européennes)

Marché intérieur, finances, fiscalité - Subventions étrangères dans le marché intérieur : communication et proposition de résolution européenne

Numérique - Digital Services Act - Rapport, proposition de résolution européenne et avis politique

Réunion du jeudi 2 décembre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Les médias et la démocratie locale - Audition de Mme Katharina Zuegel, co-directrice du think tank « Décider ensemble »

Les médias et la démocratie locale - Table ronde en présence de M. François-Xavier Lefranc, rédacteur en chef du journal Ouest-France, et de M. Luc Bronner, grand reporter au journal Le Monde

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs à l'aménagement numérique des territoires de la mission « Économie » et de la mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de finances pour 2022 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 42 bis à 42 quater) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » - Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural » - Audition

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité

Réunion du jeudi 4 novembre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur « Les élus aujourd'hui »

Réunion du mardi 2 novembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (deuxième lecture) - Examen des motions et amendements de séance au texte de la commission

Proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse - Examen des motions et amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 21 octobre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur le bilan et les perspectives du Congrès de l'UICN

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du jeudi 14 octobre 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique

Examen du rapport d'information - Initiatives des collectivités territoriales en matière d'accès aux soins

Réunion du jeudi 7 octobre 2021 (commission des affaires européennes)

Économie, finances, fiscalité - Proposition de règlement relatif aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (législation sur les marchés numériques) dite Digital Markets Act - Examen du rapport de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des lois)

Mission d'information sur la sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

Réunion du mardi 5 octobre 2021 (commission des lois)

Mission d'information sur la sécurité d'acheminement des communications d'urgence - Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange