Réunion du mercredi 14 janvier 2026
commission des affaires sociales
La compétitivité de la recherche médicale française et le rôle de l'Inserm dans l'innovation en santé - Audition de M. Didier Samuel, président-directeur général de l'Inserm
Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Examen des rapports et des textes de la commission
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Adoption du programme de travail de la session 2025-2026
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du samedi 22 novembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen d'un sous-amendement
Réunion du samedi 15 novembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission des affaires sociales
Communication de la Cour des comptes relative à la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 6 novembre 2025
commission des affaires européennes
Proposition de règlement relatif à l'établissement d'un cadre visant à renforcer la disponibilité et la sécurité de l'approvisionnement en médicaments critiques ainsi que la disponibilité et l'accessibilité des médicaments d'intérêt commun, et modifiant le règlement (UE) 2024/795 (médicaments critiques) - COM(2025) 102 final - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mardi 28 octobre 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à libérer l'accès aux soins dentaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission des affaires sociales
Les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) - Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mardi 14 octobre 2025
commission des affaires européennes
Audition de M. Stéphane Séjourné, commissaire européen, vice-président exécutif de la Commission européenne chargé de la prospérité et de la stratégie industrielle
Réunion du mardi 7 octobre 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Communautés professionnelles territoriales de santé - Examen du rapport d'information