Réunion du mercredi 26 septembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français
Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commission des finances
Contrôle budgétaire - Réseau de l'enseignement français à l'étranger - Communication
Réunion du jeudi 12 juillet 2018
commission des affaires européennes
Élargissement - Déplacement en Serbie et au Monténégro : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Claude Kern et Simon Sutour
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 7 juin 2018
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Mécanisme de protection civile de l'Union européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Réunion du jeudi 31 mai 2018
commission des affaires européennes
Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du jeudi 17 mai 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire : communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison
Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018
Réunion du mercredi 18 avril 2018
mission commune d'information sur Alstom
Adoption du rapport d'étape
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France
Réunion du jeudi 8 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises
Réunion du jeudi 8 mars 2018
mission commune d'information sur Alstom
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 8 mars 2018
délégation aux entreprises
Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure
Réunion du mercredi 21 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 20 février 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mardi 20 février 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Réunion du jeudi 8 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des lois
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 30 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024
Réunion du jeudi 21 décembre 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires européennes
Énergie - Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : avis motivé de MM. Claude Kern et Michel Raison
Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture