Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Application de la loi Montagne - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déploiement de la 5G et aménagement numérique de la France - Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues
Réunion du mercredi 3 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Biodiversité - Audition de M. Jean-François Guégan, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux sur le thème « crise environnementale et pandémie »
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition, en téléconférence, de M. Gaël Giraud, économiste, sur la « relance verte »
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP, sur les répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)
Réunion du mardi 28 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire de l'Autorité de sûreté nucléaire (en téléconférence)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de Fret SNCF (en téléconférence)
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du jeudi 2 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du mardi 3 mars 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 26 février 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Procédure de législation partielle en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information
Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique
Réunion du jeudi 16 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jérôme Brouillet et Salvatore Serravalle, secrétaires généraux adjoints des affaires européennes
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Réunion du mardi 7 janvier 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Réunion du mardi 26 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des finances
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du mardi 8 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du directoire de la SNCF