Interventions en commission de Gérard LONGUET - Session 2019-2020

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2020

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Franc CFA - Communication

  • Réunion du jeudi 10 septembre 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Réunion avec les membres du Conseil scientifique : échange de vues sur les problématiques scientifiques actuelles

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Jean-Pierre Bourguignon, ancien président du Conseil européen de la recherche (ERC)

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Production d'énergie dans le secteur agricole - Examen du rapport de Jean-Luc Fugit, député, et Roland Courteau, sénateur

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Communication de MM. Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, sur leur rapport Intégrité et publications scientifiques

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport annuel pour 2019 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2), par M. Gilles Pijaudier-Cabot, président

  • Réunion du jeudi 11 juin 2020

    commission des finances

    Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 10 juin 2020

    commission des finances

    Avis du Haut Conseil relatif au troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du jeudi 4 juin 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation de la note sur les enjeux de la généralisation du port des masques

    Présentation de la note sur l'impact de l'épidémie de Covid-19 sur les enfants

    Veille sur l'épidémie de Covid-19 : point de situation et examen d'une note sur le port de masques et d'une note sur l'impact de l'épidémie sur les enfants

  • Réunion du jeudi 28 mai 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation du rapport annuel pour l'année 2019 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN

  • Réunion du jeudi 14 mai 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Veille sur l'épidémie de Covid-19 : point de situation et examen d'une note sur pollution de l'air et Covid-19

  • Réunion du mardi 12 mai 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

  • Réunion du jeudi 7 mai 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen d'un projet de note apportant des compléments aux notes publiées le 30 mars 2020, dans le cadre de la veille entreprise sur l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du jeudi 30 avril 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen d'un projet de note sur la modélisation épidémiologique au service de la lutte contre l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du lundi 27 avril 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique, sur les initiatives numériques de l'État pour lutter contre l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du jeudi 23 avril 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Communication sur les incendies survenus dans la région de Tchernobyl

    Point de situation sur l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du jeudi 16 avril 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Actualisation de la veille de l'épidémie de Covid-19 par l'Office

    Audition, en visioconférence, des membres du groupe de travail de l'Académie nationale de médecine sur les scénarios de sortie de crise de l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du jeudi 9 avril 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Technologies de l'information utilisées pour limiter la propagation de l'épidémie de Covid-19

  • Réunion du mercredi 4 mars 2020

    commission des finances

    Arrêt et démantèlement des installations nucléaires civiles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 20 février 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels (Cédric Villani, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)

    Examen des conclusions de l'audition publique sur les fongicides SDHI (Cédric Villani, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)

    Examen des conclusions de l'audition publique sur l'hésitation vaccinale (Jean-François Eliaou et Cédric Villani, députés, et Florence Lassarade, sénatrice, rapporteurs)

  • Réunion du jeudi 6 février 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur le thème : « Risques accidentels : enjeux scientifiques et technologiques de leur prévention et de leur gestion

  • Réunion du mercredi 5 février 2020

    commission des finances

    Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement

  • Réunion du jeudi 23 janvier 2020

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition de M. Pierre Rustin, directeur de recherche au CNRS, et Mme Paule Bénit, ingénieure de recherche à l'INSERM, auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux SDHI

    Audition de M. Roger Genet, directeur général, Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), et M. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien, président du groupe d'expertise collective d'urgence

    Audition de Mme Francelyne Marano, professeur émérite de biologie cellulaire et de toxicologie à l'université Paris-Diderot, membre du Haut Conseil de la santé publique

  • Réunion du mardi 21 janvier 2020

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 3 décembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général

  • Réunion du jeudi 28 novembre 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur les enjeux du conseil scientifique aux institutions politiques

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76, 76 bis,76 ter, 76 quater et 76 quinquies) et comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) - Compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mardi 19 novembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » et communication relative au contrôle budgétaire sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités, et articles 76 sexdecies et 76 septdecies - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique sur l'hésitation vaccinale, un phénomène multifactoriel : constat, étude et pistes d'évolution

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

  • Réunion du mardi 12 novembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et CAS « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du jeudi 7 novembre 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Désignation de quatre membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2)

    Examen de la note de méthodologie sur l'étude de la pollution plastique

    Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure)

    Examen de la note scientifique sur les neurosciences et la responsabilité de l'enfant

    Examen des conclusions de l'audition publique du 29 octobre sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville

    Point sur les suites de la note scientifique n° 14 sur la reconnaissance faciale (Didier Baichère, député, rapporteur)

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 29 octobre 2019

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 29 octobre 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Audition publique, ouverte à la presse, sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville (Espagne)

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2019

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Examen de la note de méthodologie sur l'étude Intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs)

    Examen de la note de méthodologie sur l'étude Valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs)

    Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)

    Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs)

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2019

    commission des finances

    Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle - Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport relatif à la fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique - Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires

  • Réunion du mardi 15 octobre 2019

    commission des finances

    Green Budgeting - Audition de M. Dorian Roucher, inspecteur des finances, de Mmes Sylvie Alexandre, ingénieure générale des ponts, des eaux et forêts, et Florence Tordjman, inspectrice générale de l'administration et du développement durable

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2019

    commission des finances

    Évaluation de la transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et de la création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) - Communication

  • Réunion du mardi 1 octobre 2019

    CE Souveraineté numérique

    Examen du rapport