Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des finances
Contrôle budgétaire - Le remplacement des enseignants - Communication
Réunion du mardi 13 mai 2025
commission des finances
Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 avril 2025
CE Commande publique
Audition de M. Alain Juillet, ancien haut responsable chargé de l'intelligence économique
Audition de Mme Marianne Tordeux Bitker, directrice des affaires publiques et de M. Yann Boulay, responsable des affaires publiques de France Digitale, avec des représentants des entreprises Explain, Doctrine et OpenClassrooms
Réunion du mercredi 2 avril 2025
CE Commande publique
Audition de Mme Clémence Olsina, directrice des affaires juridiques des ministères économiques et financiers
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission des finances
Soutiens publics en faveur du déploiement de la fibre optique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, MM. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Antoine Jourdan, sous-directeur des communications électroniques et des postes à la Direction générale des entreprises, et Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission des finances
Gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer - Audition de Mme Catherine Démier, présidente de chambre maintenue à la Cour des comptes, M. Ferdy Louisy, président du syndicat mixte de gestion de l'eau et de l'assainissement de Guadeloupe (SMGEAG) et M. Najib Mahfoudhi, coordonnateur interministériel du Plan eau-DOM, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 11 mars 2025
CE Commande publique
Associations représentant les élus municipaux - MM. Emmanuel Sallaberry, maire de Talence, co-président de la commission des finances de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), Hervé Fournier, conseiller municipal de Nantes, co-président du forum de l'achat public durable de l'association France urbaine, et Joël Marivain, maire de Kerfourn et président de l'Association des maires ruraux du Morbihan
Réunion du jeudi 20 février 2025
délégation sénatoriale aux outre-mer
Lutte contre la vie chère dans les outre-mer : table ronde sur le commerce en ligne
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lutter contre la vie chère en renforçant le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 février 2025
délégation sénatoriale aux outre-mer
Lutte contre la vie chère dans les outre-mer - Table ronde sur le marché automobile
Lutte contre la vie chère dans les outre-mer - Table ronde sur le prix des carburants
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
délégation sénatoriale aux outre-mer
Présentation du rapport d'information sur l'adaptation des modes d'action de l'État dans les outre-mer
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission des finances
Projet de loi spéciale - Audition de MM. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, démissionnaire, et Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, démissionnaire
Réunion du jeudi 7 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2025 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » - Compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 7 novembre 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des Outre-mer
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Aide publique au développement » - Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 31 octobre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Investir pour la France de 2030 » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des finances
Communication sur le plan budgétaire et structurel national à moyen terme
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2025 - Missions « Médias, livre et industries culturelles » et « Audiovisuel public » - Examen du rapport spécial
Recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Perspectives de l'économie française et la situation des finances publiques - Audition de Mme Anne-Laure Delatte, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), rattachée à l'université Paris Dauphine-PSL (en visioconférence), M. Olivier Redoulès, directeur des études de l'Institut Rexecode, et Mme Natacha Valla, présidente du Conseil national de productivité (CNP)
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission