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Interventions en commission de François MARC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des finances)

Régulation bancaire et financière - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Jean-Pierre Jouyet,
président de l'Autorité des marchés financiers

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des finances)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

Régulation bancaire et financière - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des finances)

Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l'autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales - Communication

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des finances)

Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission des finances)

Etude comparative sur la péréquation fiscale et financière entre les collectivités territoriales - Audition des consultants de Public Evaluation System et de l'institut Thomas More

Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Le couple franco-allemand et l'Europe face à la crise
Audition conjointe de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes,
et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes
de la République fédérale d'Allemagne1(*)

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des finances)

Taxation de certaines transactions financières - Examen du rapport

Réunion du mardi 1 juin 2010 (commission des finances)

Troisième loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la réforme du crédit d'impôt recherche - Communication

Réseaux consulaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des finances)

Abrogation du bouclier fiscal - Examen du rapport

Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Adhésion de l'Islande à l'Union européenne
Communication de M. Charles Gautier

Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des finances)

Deuxième loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des finances)

Table ronde sur l'impact du développement du commerce électronique sur les finances de l'Etat

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec les membres français du Parlement européen1(*)

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission des finances)

Fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) - Atelier de travail

Réunion du lundi 22 février 2010 (commission des finances)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 février 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur la péréquation

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des finances)

Table ronde sur la péréquation

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Autoliquidation en matière de paiement de la TVA (E 4792)
Communication de M. François Marc

Gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (E 4467)
Communication de M. François Marc

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de Mme Carol Sirou, présidente de Standard & Poor's pour la France, MM. Pierre Cailleteau, managing director, Arnaud Mares, senior vice-president du groupe d'analyse risque souverain de Moody's France et M. Eric Paget-Blanc, head of supranational ratings de FitchRatings France

Réunion du mardi 19 janvier 2010 (commission des finances)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des finances)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, président de la mission de préfiguration de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel)

Réunion du lundi 14 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2009 - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

Réunion du jeudi 12 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances)

Grand emprunt - Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des finances)

Crise financière et régulation des marchés - Examen du rapport du groupe de travail

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche