Réunion du mardi 8 juillet 2025
CE Commande publique
Examen du rapport
Réunion du jeudi 3 juillet 2025
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne sur la protection des mineurs en ligne - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 juillet 2025
commission des affaires européennes
Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
L'éducation artistique et culturelle - Audition de M. Emmanuel Ethis, délégué interministériel à l'éducation artistique et culturelle, Mme Julie Benetti, rectrice de l'académie de Paris, et M. Vincent Moisselin, directeur du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac)
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des affaires européennes
Bilan des déplacements effectués par la commission des affaires européennes au mois de mai 2025 - Communication
Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union européenne (COSAC) à Varsovie du 8 au 10 juin 2025 - Communication
Réunion du mardi 3 juin 2025
CE Commande publique
Audition de M. Nicolas Guérin, secrétaire général d'Orange
Audition de MM. Edward Jossa, président-directeur général de l'UGAP et Olivier Giannoni, directeur juridique de l'UGAP
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de responsables ministériels des achats
Réunion du mercredi 28 mai 2025
CE Commande publique
Audition de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi)
Réunion du mardi 27 mai 2025
CE Commande publique
Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général adjoint de Docaposte, ancien directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi)
Réunion du mercredi 21 mai 2025
CE Commande publique
Les enjeux de la souveraineté numérique en matière de données publiques et le développement de solutions souveraines conformes aux besoins des personnes publiques - Audition de M. Thomas Balladur, président-directeur général d'Interstis, Maître Laurent Bidault, avocat, et Mme Emmanuelle Ertel, directrice générale de Tessi Innovation & Trust
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission des affaires européennes
Code de bonnes pratiques en matière d'intelligence artificielle à usage général - Examen de la proposition d'avis politique
Réunion du mercredi 14 mai 2025
CE Commande publique
Audition de Mme Stéphanie Combes, directrice de la Plateforme des données de santé (Health Data Hub)
Réunion du mardi 13 mai 2025
CE Commande publique
Audition de Mme Laura Chaubard, directrice générale de l'École polytechnique
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2025
CE Commande publique
Audition de M. Didier Trutt, président du conseil d'administration et du comité stratégique d'IN Groupe
Réunion du mardi 8 avril 2025
CE Commande publique
Audition de M. Alain Juillet, ancien haut responsable chargé de l'intelligence économique
Audition de M. Philippe Latombe, député, rapporteur de la mission d'information de l'Assemblée nationale « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » (juin 2021)
Audition de Mme Marianne Tordeux Bitker, directrice des affaires publiques et de M. Yann Boulay, responsable des affaires publiques de France Digitale, avec des représentants des entreprises Explain, Doctrine et OpenClassrooms
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Laurence Tison-Vuillaume, présidente de la SAS pass Culture
Réunion du mardi 25 mars 2025
CE Commande publique
Politique d'achat du ministère des armées - Audition de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration, de l'ingénieur général hors classe de l'armement Guilhem Reboul, directeur des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique à la direction générale de l'armement, et du commissaire général hors classe Olivier Marcotte, directeur central du service du commissariat des armées
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Conséquences pour la création cinématographique des nouveaux engagements des diffuseurs au titre de la chronologie des médias - Audition de MM. Pierre Jolivet, président la Société civile des auteurs, réalisateurs et producteurs (ARP), Alain Sussfeld, ex-directeur général du groupe Union générale cinématographique (UGC), Mme Sidonie Dumas, directrice générale de Gaumont, du Bureau de liaison des industries cinématographiques (BLIC), MM. Stéphane Demoustier, membre du conseil d'administration de la Société des réalisatrices et réalisateurs de films (SRF) et co-président, Marc Missonnier, président de l'Union des producteurs de cinéma (UPC), et Édouard Mauriat, président du collège long métrage du syndicat des producteurs indépendants (SPI), du Bureau de liaison des organisations du cinéma (BLOC)
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires européennes
Programme de travail de la Commission européenne pour 2025 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 19 mars 2025
CE Commande publique
Audition d'économistes - Mme Anne Perrot, inspectrice générale des finances, correspondante du Conseil d'analyse économique et M. Stéphane Saussier, professeur d'économie et de management public à l'Institut d'administration des entreprises de l'université Paris I - Panthéon Sorbonne
Réunion du jeudi 13 mars 2025
commission des affaires européennes
Souveraineté numérique de l'Union européenne - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne n° 351 (2024-2025) et de l'avis politique
Réunion du mardi 11 mars 2025
CS Cybersécurité
Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 6 mars 2025
commission des affaires européennes
Groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol (GCPC) des 23 et 24 février 2025 - Communication
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Eva Nguyen Binh, présidente de l'Institut français
Réunion du mardi 4 mars 2025
CS Cybersécurité
Projet de loi de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Catherine Jentile de Canecaude, candidate proposée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du collège de l'Arcom
Réunion du mardi 11 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 11 février 2025
CS Cybersécurité
Les autorités de régulation financière - Audition de l'Autorité des marchés financiers et de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Les entreprises de cyberdéfense - Audition d'Airbus, Orange et Thales
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La situation des musées - Audition de MM. Emmanuel Kasarhérou, président de l'Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac, Kim Pham, administrateur général de l'Établissement public du musée du Louvre, Mme Julia Beurton, administratrice générale de l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, et M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais
Réunion du mardi 4 février 2025
CS Cybersécurité
Audition d'associations d'élus - Association des maires de France, association des départements de France, association des régions de France, intercommunalités de France et Métropole du Grand Paris
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
commission des affaires européennes
« IA : enjeux et perspectives pour les droits humains » : audition de MM. Bernard Benhamou et Jean-Marie Cavada
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
délégation sénatoriale à la prospective
« IA : enjeux et perspectives pour les droits humains » : audition de MM. Bernard Benhamou et Jean-Marie Cavada
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires européennes
Audition de M. Thierry Breton
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
CS Cybersécurité
Organisations professionnelles de la cybersécurité - Audition de Alliance pour la confiance numérique, Clusif, CyberCercle et CyberTaskForce
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires européennes
Priorités de la présidence polonaise du Conseil de l'Union européenne - Audition de S. E. M. Jan Emeryk Rooeciszewski, ambassadeur de la République de Pologne en France
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission des affaires européennes
« L'Union européenne face à la nouvelle présidence Trump » - Audition de Mme Rosa Balfour, directrice de Carnegie Europe, M. Jérémie Gallon, directeur général Europe du cabinet McLarty Associates, Mmes Nicole Gnesotto, vice-présidente de l'Institut Jacques Delors, et Alexandra de Hoop Scheffer, présidente du German Marshall Fund of the United States, en présence des ambassadeurs en France des États membres de l'Union européenne
Réunion du mardi 17 décembre 2024
CS Cybersécurité
Audition de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information
Entreprises et cybersécurité - Audition des représentants du Mouvement des entreprises de France (Medef) et de la Confédération des PME (CPME)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des États généraux de l'information (EGI)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires européennes
« Législation européenne : peut mieux faire » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Contrats d'objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2024
CS Cybersécurité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur l'évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) - Examen du rapport
Mission sur le périmètre d'intervention et les compétences des architectes des bâtiments de France (ABF) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2025 - Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des finances
Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes - Examen du rapport et du texte de la commission