Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur internet - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA

  • Réunion du mardi 24 septembre 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

    Projet de loi de modernisation de la distribution de la presse - Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire

    Proposition de loi relative à la création d'un Centre national de la musique - Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 23 juillet 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Algorithmes locaux dans Parcoursup - Communication

    Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

    Projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à la création d'un Centre national de la musique - Examen des amendements au texte de la commission

    Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du lundi 8 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la création du Centre national de la musique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 juin 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État au ministère de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 juin 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »

    Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication

  • Réunion du mardi 4 juin 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

  • Réunion du lundi 27 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 23 mai 2019

    MI Gratuité des transports collectifs

    Audition de M. Pierre Messulam, directeur général adjoint à la direction générale Transilien, et Mme Anne Bosche-Lenoir, directrice déléguée à la direction générale TER, de SNCF Mobilités

  • Réunion du jeudi 23 mai 2019

    CE Souveraineté numérique

    Audition de M. Benoît Thieulin, ancien président du Conseil national du numérique, rapporteur de l'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du numérique" adopté au Conseil économique, social et environnemental

    Audition de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'institut de la souveraineté numérique

    Souveraineté numérique dans les relations internationales - Audition conjointe de MM. Nicolas Mazzuchi, chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, Julien Nocetti, chercheur à l'Institut français des relations internationales et Christian Harbulot, directeur de l'École de guerre économique

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 16 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

  • Réunion du mardi 7 mai 2019

    CE Souveraineté numérique

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 30 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan de l'application des lois au 31 mars 2019 - Communication

    Projet de loi pour une école de la confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 avril 2019

    commission des finances

    Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Demande de saisine pour avis

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France

    Coûts de sécurité pour les festivals - Communication

  • Réunion du mardi 9 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ancien ministre de la culture et de la communication

    Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du jeudi 14 mars 2019

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Charles Personnaz, auteur du rapport « Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région »

    Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern

    Parcoursup - Audition de M. Paul Hébert, directeur-adjoint à la direction de la conformité de la CNIL, Mme Émilie Seruga-Cau, cheffe du service des affaires régaliennes et des collectivités territoriales, et Mme Tiphaine Havel, conseillère pour les questions institutionnelles et parlementaires

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH)

    Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Situation des Chrétiens d'Orient et des minorités au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Guillaume Poitrinal, président de la Fondation du patrimoine

    Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président du Sénat, de M. Hervé Godechot aux fonctions de membre du CSA

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audiovisuel extérieur en Europe - Audition conjointe de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, et M. Peter Limbourg, directeur général de la chaîne de télévision internationale allemande Deutsche Welle

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

    Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : MM. Jacques Bajon, directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion Idate Digiworld, auteur du rapport « Piratage des médias, Un risque majeur pour le sport et le linéaire ? », Carlos Eugénio, secrétaire général de l'association portugaise Mapinet, directeur de l'association portugaise Visapress, Mathieu Moreuil, directeur des affaires européennes de l'English Premier League, Mme Sophie Jordan, directrice générale adjointe de beIN Sports France, MM. Didier Quillot, directeur général exécutif de la Ligue de football professionnel (LFP) et Denis Rapone, président de la Hadopi

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Programme de contrôle de la commission pour le premier semestre 2019

    Proposition de résolution européenne sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe » - Communication

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Violence dans les établissements scolaires - Audition conjointe de professeurs de l'enseignement secondaire

    Violence dans les établissements scolaires - Audition de M. Benjamin Moignard, universitaire

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Service national universel - Audition du général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Régulation audiovisuelle et numérique - Audition conjointe de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) ; Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ; M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (HADOPI) ; M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Mission de la commission en Israël et dans les Territoires palestiniens - Présentation du rapport d'information

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Vote sur l'article 78 rattaché aux crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mardi 6 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe

  • Réunion du mardi 23 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)

    Pass culture - Communication

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse

    Projet de loi de finances pour 2019 - Désignation des rapporteurs pour avis