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Interventions en commission de Philippe MOUILLER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 30 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 15 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 14 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 juillet 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 16 juillet 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation du rapport de MM. François Calvet et Christian Manable : « Xynthia : 5 ans après, pour une véritable culture du risque dans les territoires »

Réunion du mardi 16 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de Mme Virginie Magnant, adjointe à la directrice générale, cheffe de service des politiques d'appui de la direction générale de la cohésion sociale, sur le RSA activité (programme 304 « Inclusion sociale, protection des personnes et économie sociale et solidaire »)

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Réunion du mardi 2 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Thierry Mandon, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification, auprès du Premier ministre, sur les mesures de simplification des normes mises en oeuvre par le Gouvernement et sur la réforme des services déconcentrés de l'Etat

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale)

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires sociales)

Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation
des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières
du système de retraite

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 11 décembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christian Martin, Conseiller maître à la Cour des comptes, sur les finances communales

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Désignation d'un Vice-président délégué pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales ; Travail de la délégation en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du jeudi 30 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 60) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales