Réunion du jeudi 11 avril 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition M. Julien Retailleau, sous-directeur de la justice pénale spécialisée, direction des affaires criminelles et des grâces, ministère de la Justice
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du jeudi 14 mars 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition de Christian Nussbaum, chef de la mission outre-mer de la Direction générale de la police nationale (DGPN)
Réunion du mardi 12 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Marie-George Buffet et de M. Stéphane Diagana, co-présidents du comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans le sport
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des finances
Réforme de l'octroi de mer - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, vice-présidente du conseil régional de Guadeloupe, MM. Enfanne Haffidhou, directeur général adjoint des finances et vie institutionnelle du conseil départemental de Mayotte, Lucien Alexander, conseiller territorial délégué à la fiscalité et à la performance budgétaire de la collectivité territoriale de Guyane, Patrick Lebreton, premier vice-président du conseil régional de la Réunion, et Arnaud René-Corail, conseiller exécutif en charge des finances de la collectivité territoriale de Martinique
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mercredi 20 décembre 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Jean-Paul Guihaumé, ambassadeur, délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales, ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Réunion du mardi 12 décembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition des auteurs de l'étude annuelle 2023 du Conseil d'État sur le « dernier kilomètre » de l'action publique
Réunion du jeudi 7 décembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Pierre Oudart (en téléconférence), auteur du rapport relatif aux écoles supérieures d'art territoriales, établi à la demande de la ministre de la Culture, Cédric Loire, co-président de l'Association nationale des écoles supérieures d'art et design publiques (ANdÉA) et professeur à l'École supérieure d'art de Clermont Métropole, et Mme Ulrika Byttner, co-présidente de l'ANdÉA et directrice de l'École supérieure d'art et design Le Havre-Rouen, sur la situation et l'avenir des écoles supérieures d'art
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux patrimoines - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative à l'expertise patrimoniale internationale française - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 24 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion constitutive