• Réunion du mercredi 13 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires européennes

    Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires sociales

    Mission flash sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Désignation des rapporteurs

    Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail - Examen du rapport et du texte de la commission

    Questions sociales, travail, santé - Audition de M. Nicolas Schmit, commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi

    Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 novembre 2023

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » (et articles 68 et 69) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et de Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

  • Réunion du mardi 17 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion