Interventions de M. François-Noël BUFFET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UN GROUPE DE VACATAIRES OPÉRATIONNELS ET ENCOURAGEANT LE VOLONTARIAT POUR FAIRE FACE AUX DÉFIS DE SÉCURITÉ CIVILE

première lecture

[14 mai 2025]

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Discussion générale:

P. 5542 et suivantes (texte intégral du JO)

Article unique (Expérimentation de « groupes de vacataires opérationnels de sécurité civile »)

P. 5553 et suivantes (texte intégral du JO)