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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 23 juillet 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 23 juillet 2013

Procès-verbal

Prise d’effet de nominations à des commissions mixtes paritaires

Dépôt d’un document

Question orale sur les statuts de demandeur d'asile, de débouté du droit d'asile ou de sans-papiers

Question orale sur le stationnement illégal des gens du voyage

Question orale sur la situation du réseau à moyenne tension dans le département de la Manche

Question orale sur l'environnement réglementaire concernant les bailleurs sociaux en matière de normes liées à l'habitat

Question orale sur le recensement des camélidés en France

Question orale sur l'avenir de la filière bois française

Question orale sur les modalités de calcul de la contribution au Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Question orale sur l'urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

Question orale sur le lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

Question orale sur les nuisances sonores aériennes

Question orale sur l'amélioration de la régularité du RER D

Question orale sur les spécificités des associations intermédiaires au regard de la loi relative à la sécurisation de l'emploi

Question orale sur le schéma de régionalisation accrue de France 3

Question orale sur la préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et le maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité

Question orale sur les voeux en conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

Question orale sur la langue des signes pour les enfants sourds

Question orale sur la suppression de postes d'enseignant du premier degré dans le Cantal

Question orale sur la diffusion des livres numériques français à l'étranger

Question orale sur la hausse de tarification des assurances automobiles pour les conductrices

Question orale sur la baignade naturelle biologique

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.