DISCUSSION GENERALE
- Mathilde OLLIVIER :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Jacques FERNIQUE :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Daniel SALMON :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Sophie BRIANTE GUILLEMONT :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Annick BILLON :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Michel CANÉVET :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Pierre CORBISEZ :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Michaël WEBER :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Cyril PELLEVAT :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Agnès EVREN :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO) - Solanges NADILLE :
p. 6554 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(renforcement de la protection des écosystèmes dans les aires marines protégées)- Agnès EVREN :
p. 6565 et suivantes (texte intégral du JO) - Jacques FERNIQUE :
p. 6565 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 6565 et suivantes (texte intégral du JO) - Mathilde OLLIVIER :
p. 6565 et suivantes (texte intégral du JO) - Catherine CONCONNE :
p. 6565 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2
(concilier les activités de pêche et la protection des écosystèmes marins)- Agnès EVREN :
p. 6568 et suivantes (texte intégral du JO) - Jacques FERNIQUE :
p. 6568 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 6568 et suivantes (texte intégral du JO) - Yannick JADOT :
p. 6568 et suivantes (texte intégral du JO) - Mathilde OLLIVIER :
p. 6568 et suivantes (texte intégral du JO)